Teil eines Werkes 
Tome Troisième (1807) Contenant Le titre du Mariage
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530 ESPRIT DU CODE NAPOLEON. Liv. RTE V.

- Les dispositions du et ordre sont comprises dans le titre IT du livre : Fi ; pe

Celles du troisième ordre dents le titre V du livre IT.

Les autres sont la matière du présent titre.

Voici dans quel esprit elles ont été combinées : « En respectant les principes de Îa raison naturelle , on a cherché à faire le bien des familles particu-

Jières et celui de la grande famille, qui les comprend

toutes (1). Il ne reste plus qu'à rendre raïson du plan sous lequel les diverses parties de la matière ont été dis-

»

tribuées. Plan et Divisions du Titre,

« ON a suivi l'ordre naturel des choses. » On sest dabord arrêté au moment les époux

La

s'unissent. On a examin: # préparer leur union et en garantir la validité; on a

CE qui est nécessaire pour

j passé ensuite aux propane effets que cette union

produit au moment on la contracte et pendant sa durée; enfin on a indiqué quand et comment elle se dissout, et lon sest expliqué sur la liberté que lon a de contracter une nouvelle union après que Îa pre- mière à été légitimement dissoute » (2).

(1) M. Portalis, Exposé des motifs, Procès-verbal du 19 ventose an 11, tome Îl, page S06. (2) Ibid., pages jo3 et jo4, * Voyeg tome I], pages 10 $ et suiv.

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