ESS,

nfie

Ps; du

L

L'IPFRETET DES PERSONNES.

mrorareemenns

FA LE AE ON DRE

DU MARIAGE *.

NOTIONS GÉNÉRALES.

Des diverses Notions qu'on s’est faites sur la naturé et les caracteres essentiels du Mariage,

cc Ox parle diversement du mariage, suivant Îles idées dont on est diversement préoccupé.

* Ce titre a été présenté au Conseil d'état le 26 fructidor an 9, par M. Réal, au nom de la Section de législation.

La seconde rédaction du chapitre IV a été présentée le 6 bru- mairean 10, par M. Troncher,

Le titre a été discuté dans les séances des 26 fructidor an 9,4, S ; 14 vendémiaire, 6 brumaire et 24 frimaire an 10 ;

Communiqué officieusement au Tribunat le 7 messidor ;

Rapporté de nouveau au Conseil le 6 brumaire an 11 , après la

À 4