,8 ESPRIT DU CODE NAPOLÉON. Liv. L'Tir.X. CH. spécialement dans les pays de droit écrit, on admettoit la tutelle légitime et Ja tutelle testamentaire: ainsi, le père avoit, de droit, la tutelle de son fils, et l'ascen- dant celle du petit-fils, si Je père navoit, par son testament, désigné un autre tuteur.
» On a adopté ce dernier système, comme plus conforme au vœu de la nature, et comme honorant davantage ce qu'il y à de plus sacré parmi les hommes, le caractère de père de famille»(1).
Le Code distingue donc quatre sortes de tutelles:
La tutelle des père et mère,
La tutelle déférée par les père et mère,
La tutelle des ascendans,
La tutelle déférée par la famille.
Enfin, il institue un subrogé tuteur, qui devient un agent nécessaire dans toute tutelle quelconque.
Lci se terminent les dispositions destinées à indiquer les personnes appelées à{a tutelle, et la manière dont cette charge leur est confiée.
Viennent ensuite celles qui se rapportent aux dis- penses et aux EXCUSES, et enfin celles qui concernent les incapacités, Les exclusions et les destitutions.
Telle est l’économie des sept premières sections
qui constituent la tutelle.
(1) M. Berlier, Exposé des motifs, Procès-verbal du 26 ventôse an su, tome Il, pages 616 et 617: