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Tome Quinquième (1807) Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation
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614 ESPRIT DU CODE NAPOLÉON, Liv. I. Tir.IX.Cu. IN. que Îles deux plus proches parens paternels soient consultés, il exige leur concours à la réquisition, cest-à- dire, qu'il veut que la réquisition ne puisse être faite que par les trois personnes quil indique. Les parens paternels deviennent ici les premiers juges, etils sont des juges dautant plus sûrs, qu'ils voient de près la conduite de lenfant, le caractère et la situation de la mère.

Cependant quarrivera-t-il lorsque l'enfant n'aura pas de parens paternels? La mère perd-elle le droit correction!

L'article 381 paroît le supposer, car la disposition est limitative. Il dit, en effet: La mère NE pourra faire détenir un enfant QU'avec le concours. Il résulte de cette rédaction, que, lorsque ce concours est impos sible, la détention ne peut avoir lieu.

Au reste, cette restriction nauroit rien dinjuste. La loï pouvoit refuser à la mère le droit de correc- tion; elle peut donc le modifier par les conditions quelle juge convenables; et peut-être que celle dont il sagit ici doit être regardée comme une garantie tellement essentielle, que, quand elle manque, le droit de correction seroit souvent une arme dange- reuse dans la main des mères, sur-tout par rapport à leurs filles.