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Tome Quinquième (1807) Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation
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SEcr. I'e[IC PART. Droit de Correction. 613 enfans, a, en même temps, donné un soutien à la foiblesse de Ja mère, et na pas voulu laisser peser sur elle toute la responsabilité dune mesure de ri- gueur g(1).

Au surplus, il ny a pas ici de conseils de famille. La loi du 24 août les avoit établis, la Commission les avoit proposés(2), le Code les écarte.-L'éxpé: rience a prouvé que ces conseils ne méritent pas de confiance*,

La mère nest donc pas obligée dassembler la famille. I lui sufhit de prendre lattache des deux plus proches parens paternels.

Si ces trois personnes sont d'accord sur la nécessité de la détention, elle peut être requise.

Mais pourra-t-elle Pêtre aussi lorsque cette unani- mité nexistera pas!

Il peut sembler, au premier aspect, quil ny auroit peut-être pas dinconvénient à le permettre; car, après tout, il ne sagit que dune simple réquisition, et le juge pourra peser les motifs qui font demander la détention par les uns, et ceux qui portent les autres à s'y opposer.

Cependant larticle 381 ne se contente pas d'exiger

(1) M. Vesin, Tribun. Tome I], page 106.(2) Projet de Code civil, Uv. 1er, tir, VIII, art, 7, 8,9 et 10, pages 57 et S®, * Voyez page Coz. Qq 3

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