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Tome Quinquième (1807) Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation
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M. PART. Comment la Présomption de lepitimité cesse, ère.* 33 jurisprudence a peut-être sagement rejeté et lallé- gation de l'impuissance pour cause de maladie, et celle de limpuissance habituelle et naturelle;[a pre- mière, parce quon a vu dans ce genre des exemples si extraordinaires, qu'ils ne laissent pas de base cer- taine pour asseoir un jugement; la seconde, parce que lhomme doit simputer de s'être marié dans cet état, et que dailleurs Îe moyen quon prenoit pour sen convaincre étoit vraiment scandaleux.

» Mais il est une espèce dimpuissance acciden- telle qui peut être survenue depuis le mariage, soit dans les combats, soït par toute autre cause, laquelle peut ne pas laisser le moindre doute, et il ne faudroit pas écarter, par uné règle absolue, les exceptions quelle peut produire»(1).

On objecta contre cette doctrine« qu'il est difficile de supposer qu'un individu mutilé ose présenter à*{a société le simulacre dun mariage, et venir ensuite alléguer son impuissance pour désavouer ses enfans: sil se le permettoit, lenfant nen profiteroit pas moins du contrat de mariage, parce que ce contrat ne Jais- seroit pas de subsister aux yeux de la société. En général, limpuissance a été ou cause du divorce, ou moyen de cassation; maïs elle na jamais ébranlé létat des enfans. L'absence de l'époux et dautres causes

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(1) M. Maleville, Procès-verbal du 14 brumaire an ro.

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