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Tome Quinquième (1807) Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation
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56 ESPRIT DU CODE NAPOLÉON. Liv.I. Tir. VII. CH.f, ce sujet.*« Ne seroit-il pas nécessaire, demandoit- elle, pour prévenir les contestations, de déterminer la distance des lieux»(1)!

Elle pensoit que« la distance devoit être celle que peut parcourir facilement à cheval un homme dans un jour; car lorsqu'un époux prouve sa résidence conti- nuelle dans un lieu éloigné de celle de sa femme pen- dant plus de trois mois, la présomption naturelle n'est pas qu'il soit auteur de la grossesse survenue dans cet intervalle de temps; et la loï ne doit pas Ouvrir trop de facilités à la femme pour justifier son incon- duite»(2h

« Quelques auteurs ont été plus loin: pour ad- mettre l'exception de l'absence, ils exigeoient entre les deux époux lespace immense des mers»(3).

« Cette précision étoit affectée et scolastique; elle métoit ni juste, ni correspondante au principe; elle ne remplissoit pas l'objet proposé. L'absence réelle peut se modifier par dautres causes; elle peut s'établir par dautres preuves tout aussi décisives»(4).# Si, par exemple, Pun des époux étoit en prison, et qu'il nait pas eu de communication avec lautre, il est évident que l'impossibilité physique de cohabitation

a existé g(5), quoiqueles époux ne se soient peut-être

(1) Observations de la Cour d'appel d'Orléans, page 15. (2) Ibid.(3) M. Duveyrier, Tribun. Tome 1.7, page 628. (4) Ibid,(5) Ibid,

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