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Tome Quinquième (1807) Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation
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Ie PanT. Comment la Présomption de légitimité cesse, te. 13 Examinons dabord en général de quelles causes limpossibilité peut naître.

Jr SUBDIVISION.

Des diverses Causes d'impossibilité qui détruisent la présomption légale de légitimité.

« TROIS causes de nature differente peuvent mai- triser la croyance, et forment ici troïs espèces dexcep- tions à la présomption légale de paternité:

» L'impossibilité physique;

» L'impossibilité morale;

» L'impossibilité Jégale.

» La première, l'impossibilité physique, est absolue; elle tient toute sa force delle-même: cest un fait matériel et constant, qui nadmet aucune autre suppo- sition.

» L'impossibilité morale est relative: cest[a con- séquence dun fait assez grave déjà pour introduire le doute et ébranler l'opinion, maïs qui la subjugue im- périeusement, sil est fortifié par quelque circonstance.

» L'impossibilité légale est la conséquence immé- diate de la loi: cest labsence du titre même sur lequel la présomption est établie.

>» Ainsi, cette présomption Jégale doit disparoître, si, au moment de la conception de l'enfant, le mari

de la mère se trouvoit notoirement dans une situation