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Tome Sixième (1808) Contenant Le Titre De la Minorité, de la Tutelle et de l'Émancipation
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SECT. L.' II.° PART, Turelle aprés la dissolution du Mariage. 33 les tutelles des mères engendroient peu de procès: qu'elles en font naître encore moins, depuis que{a majorité est fixée à vingt-un ans, et qu'en général, elles sont peu dispendieuses»(eh

Au surplus, la mère nest pas abandonnée à elle- même.« Dansles cas importans, le tuteur doit recourir au conseil de famille: Ja mère tutrice trouveroit donc auprès d'elle un secours nécessaire et forcé»(ak

On a ensuite relevé les inconvéniens du système d'exclusion.« Il rendroit la mère étrangère à ses en- fans»(3);» il diminueroit dans ceux- ci le respect qu'ils lui doivent»(4),« Si{a mère nétoit Pas tutrice, elle seroit sous la dépendance du tuteur pour les- penses d'éducation»(5).

Enfin, on a combattu les modifications qui avoient été proposées,

On a dit quete la question de savoir si fa mère doit être admise à la tutelle par un conseil de famille, est décidée par le vœu de Ia nature, qui appelle La mère de préférence à tous autres parens»(6).

À l'égard de la proposition de la faire nomimer par le père, ou de permettre du moins à celui-ci de

(1) M. Réal, Procès-verbal du 26 frimaire an 10,(2) M. Tron- chet, ibid.(3) M. Boulay, ibid,(4) M. Berlier, Procès-verbal du 22 vendémiaire an 11, rome IT, page 63:(5) M. Reznaud (de Saint-Jean-dAngely), Procès-verbal du 26 frimaire an 10: (6) M. Troxcher, ibid,

Tome VI, C