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Tome Sixième (1808) Contenant Le Titre De la Minorité, de la Tutelle et de l'Émancipation
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32 ESPRIT DU CODE NAPOLÉON, Liv. I. Tir. X. Call.

navoit rien doffensant»(1).« Une femme dailleurs ne peut soffenser d'être privée d'une administration de biens; la seule privation qui pourroit Jui être- nible, seroit celle de la garde ses enfans:»(2}; or« le tuteur nommé par le père ne l'auroit été que

pour l'administration des biens»(3). Numero Il. Sysième tendant à conférer la T'utelle, indistinctement

et de plein droit, à la Mère survivante.

Pour établir le système contraire, on a commencé

par réfuter les considérations qui formoient la base du système d'exclusion. On a soutenu« qu'à défaut

du père, la mère est la personne la plus affectionnée de

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toutes celles qui peuvent prendre soin de la personne du mineur»(4); qu'il y a beaucoup de femmes capables de bien administrer un patiimoine, et qui le gouver. nt d'autant mieux quelles se défient assez de leurs lumières pour recourir aux conseils d'hommes sages»(5); que même« on voit souvent des veuves rétablir les affaires de leur mari»(6); ce qu'autrefois,

et lorsque la majorité étoit fixée à vingt-cinq ans,

(1) M. Portalis, Vrocès-vetbal du 22 vendémiaire an 11, tome Il, p- 65.(2) Le Consul Cambacérés, ibid.(3) M. Bigot-Préameneu, ibid, page 64.(4) M. Tronchet, Procès-verbal du 26 frimaire an 10.($) Ibid,(6) M. Maleville, ibid.

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