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Tome Sixième (1808) Contenant Le Titre De la Minorité, de la Tutelle et de l'Émancipation
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34 ESPRIT DU CODE NAPOLÉON. Liv. I. Tir. X. CH. Il. l'exclure, on a observé que« la mère recueille à son profit les revenus de ses enfans mineurs; quainsi, en administrant leurs biens, elle administre, en quelque sorte, sa propre chose; que cest- un point de droit tout nouveau dont il faut coordonner les effets, et que la législation romaine ne peut plus servir ici ni d'exemple, ni de régulateur»(a):

On consentoit cependant à ce que, s si la mère, par son inconduite ou son incapacité, mettoit les capitaux mêmes en péril, la famille pût ou lécarter de ia tutelle ou la Jui retirer$(2).

Numéro Hi.

Par quel rempérament les deux Systèmes ont été conciliés.

AU milieu de ces opinions diverses, on a cherché un motif précis de solution.

On a cru un moment Je trouver dans la disposi- tion dont il vient d'être parlé; Je veux dire dans Particle 384 au titre De la Puissance paternelle, lequel donne à la mère Pusufruit des biens de ses enfans jusqu'à ce qu'ils aient dix-huit ans accomplis.« Le tuteur, a-ton dit, n'opérant par Jui-même et sans le

(1) M. Berlier, Procès-verbal du 22 vendémiairé an 11,#06 Il,

page ER Te 2) Ibid.