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XVI INTRODUCTION.

De l’ Adoption.

Nous sommes entré, page 15 de la Concordance, dans des détails étendus sur l'adoption ae le OS à dont les dispositions ont servi de point de départ aux légisiateurs de plusieurs pays, et qui, se; 6nt été dau au Code Justinien. Dans plusieurs pays(Suède, Hollande, canton de Vaud, etc.) on n’admet pas| AAGPHON; dans d’autres(la Sardaigne et les Deux-Siciles) on ne connaît pas la Tutelle officieuse, qui est même entièrement négligée en_—, Car. Po sonne n’est porté à se lier irrévocablement par des bienfaits, avant de savoir si l’obligé s’en rendra digne; on s” applique, avec raison, au Contraire, à rendre.les conditions de l'adoption moins sévères. On a généralement admis qu’il fallait une autorisation spéciale du souverain pour conférer à l’adopté les droits et les lettres de noblesse de Padopt

Prussien et le Code Français qui l’a imité en matière d'adoption, il existe des différences importantes, signalées.

ant. Entre le code qui méritent d’être

Ainsi en Prusse, le souverain peut, en raison de l'état physique des adoptans, accorder des dispenses d'âge(669), ce que le Code Napoéon ne permet pas. Le Code Napoléon ne dit nuile part aussi que le consentement des père et mère de l’adoptant doit être donné pour l’adopiion; le Code Prussien l'exige, et ajouLe qu’en cas de refus de leur part, sur les biens de l’adoptant prédécédé(672).

En France, les époux ne peuvent adopter sans leur adhésion respective; les articles 674 et 676 du Co disent à la femme et le permettent au mari; enfant du second lit.

D'après l’art. 694 du Code Prussien, les biens de l’adopté minceur sont administrés par son père naturel ou par son tuteur- mais alors il n’y a pas d’usufruit fégal. En France> AU Contraire, l’adoptant exerce les droits paternels d'administration.

Le Code Napoléon n’admet que le jugement qui prononce ce lien de droit; en Prusse, 1 préalable qui règle les conditions de l'adoption, car il dit que par le contrat d'adoption l’adopté peut renoncer à la succession de ses père et mère, mais qu’il faut qu’il soit Majeur; principe qui n’est point contraire au droit germanique, d’après lequel la renonciation anticipée à une succession est permise. Cette disposition est de nature à rendre plus facile le consente- ment des parens de l’adopté, mais elle serait contraire aux art. 913 et 791 du Code Napoléon, qui font de la légitime une propriété à laquelle on ne peut renoncer d'avance.

l'est un point très important sur lequel notre droit diffère du droit prussien, d’ France, est une imitation dela nature» qui lie à jamais le consentement de l’adoptant et de l’adopté, un Contrat, el rien de plus.

ils ont droit à une légitime

de Prussien l’inter- mais dans ce cas, l’adopté n’est considéré vis-à-vis de Pautre conjoint que comme

‘art. 706 autorise une convention

une manière sensibie: l'adoption>: CN s intéressés; tandis qu’elle peut être révoquée en Prusse(714) du sous la sanction du tribual, On voit que dans ce royaume on assimile Padoption à |_ Enfin, le Code Napoléon ne dit nulle part quels sont les consentemens que l’ado id, plus précis(AT), n’exige que le consentement de Padoptant.

\= De la Puissance paternelle.

| La disposition de l’article 374 du Code Napoléon, qui autori pour prendre du service militaire, n’a été reproduite

pté doit produire pour se marier; le Code

se l’enfant à quitier la maison paternelle après l’âge de 48 ans, qu’en Sardaigne, où cependant l'enfant n’a cette faculté qu’à l’âge de 20 ans. Les articles rélatifs au pouvoir du père de faire détenir son enfant, ne se trouvent pas dans les Codes des Déux-Siciles et de la Louisiane. Peut-être existe-t-il d’autres dispositions spéciales, pour venir en aide à la puissance paternelle. En Prusse il faut, pour enfermer l’enfant dans une maison de correction, l'autorisation du ministre de la justice ou celle du roi(86). Quant à l’usufruit légal des père et mère, la disposition de l’article 298 du Code des Deux- vivante que la moitié de cet usufruit, mais elle fait durer cette jouissance jusqu’à la majorité de l'enfant, comme dans le Code de la Louisiane(293). Le Code Sarde a maintenu Pesprit de la législation romaine sur la puissance paternelle, qui ne finit que par Ja mort du père ou par l'émancipation, ce qui a amené un Changement total des dispositions du Code Napoléon, En Pru adopté un système mixte(210); mais dans ce pays et en Sardaigne, émancipation ne signifie p comme.en France: sous ce rapport, le Code Sarde a suivi les principes du droi l’habilitation. L'émancipation émane du père, c’ qu’une capacité accordée à l'enfant par le conseil

Siciles, n’accorde à la mère sur-

sse on a as Seulement déclaration de majorité, tromain; il distingue l'émancipation de 237 à 241); l’habilitation, au Coniraire,n’est personnels, lorsque n'ayant plus son père il arde est à peu-près la même chose que l'émancipation française.

la puissance paternelle, varie selon les pays. En Hollande(355) et à

En Prusse, elle peut être Contrainte à allaiter son enfant, qu’elle est

est la cessation de sa puissance(

de famille, pour gérer ses biens en est jugé digne à dix-huit ans; de sorte que l’habilitation s| Q

à part qui est attribuée à la mère, dans l’exercice de Berne(153), elle remplace le père mort ou interdit.