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| ESPRIT DU CODE NAPOLÉON,

TIRÉ DE LA DISCUSSION, | OU CoNFÉRENCE historique, analytique et raisonnée du Projet de Code civil, des Observations des Tribunaux, des Procès-verbaux du Conseil d'état, des Observations du Tribunat,

des Exposés de motifs, des Rapports et Discours,&c.,&c.;:

DÉDié À S. M. L'EMPEREUR ET ROI, Par Le LOCRE,

Secrétaire général du Conseil d'état, Membre de la Légion d’honnewr.

A PARIS, DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE, M. DCCC, VI: