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Codice Di Napoleone Il Grande Pel Regno D'Italia
Entstehung
Seite
XXI
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Cxar. VT.

Caar. VII. Caar. VIIT.

Car. IX.

TITRE ITI.

Cxar. I. Cxar. IT. Secr. I. Szcr. IT. Secr. III. Secr: IF. Car. III. Secr. I. Szor. IT. Sgcr. IIT. Szcr. IF. Secr. V7, Szor. VI. Cuar. IF. Szcr. I. sr $. ZT. $. ZIT. Szcr. IT. Szcr. III. Sgcr. Il, + à S.#L. Secr. S. f. 6. FE. Secr. WI. Caar. V. Secr. I. ES f f. $. A(A & 7.

XXI Des dispositions permises en faveur des petits-enfans du donateur ou testateur,

ou des: enfans de ses frères. et. sœurs.++ ù 4+ Leo 1.. Pag: a8r Des partages faits par père, mère, ow autres ascendans, entre leurs descend ans ,, 288 Des Donations faites par contrat de mariage aux époux, et aux enfans à naître|

du mariage:. 14 Ji.+ Se je ce es ere EU RE DR:«290 Des dispositions entre époux, soit par contrat de mariage, soit pendant le

mariage2 SNS Ve in 8 25 ca«ee bus sus 6, Je. Des Contrats ou des obligations conventionelles en général.+.++...» 297 Dispositions préliminaires*."à ,:,+"ss ouubtne ait Mi.. à fhid. Des Conditions essentielles pour la validité des conventions.++..+» 298 Le: Consontement:+"++© à à à» à++.+ AU. Vin, Con De Capacité des. Parties confratlantes»«.+ a 24: ss 45,. h 508 De d'objet, ot la matière des condrats 5:+ ms een th+ 1% 303 DL ONE 6 ns ù 6== 2 Ve À: dis To De d'effet dés obligations.,+«++:. A: Dispositions généraks-+«++ Li es 2e voamminn él.+5. Le l'obligation-donner:= à: à up ne men à 1h 305 l'Obligation.de faire ou.de. ne pes faire++42«1 à 4,,, Ai 0 Des Dommages et Intérêts résultant de L'inexécution de l'obligation... mn» ibid. De F'interprétätion des Conventions..,:..+. mou ini, Li«7818 De Peffet des Conventions à l'egard des Tiérs.+«+.... 4... w. 31: Des. diverses espèces d'Obligaliait© 2%+1475 de vacant«ft RAT Des. Obligations Cnilionnaleé à++.+.:.e 4 0) 40 AU. TO De la Condition en général, et de ses diverses espèces.......» ibid. De a. Conditiali. sgipellpe:s 5 ess da eh do te al+ COURSES De D Cols MooMToié,_.,.......:,.. 0 Si alt:. 0 Des. Obligations. dE...,- 8 una mi R: AN 0 ss IS Les Ca ns E,.,:»- 10 De l& solidarité entre Les créanciers A De la Solidarité de la part des débiteurs..++ à+ 4"+:.»':3ax Des Obligations divisibles et indivisibles..| Éd es) PS Te 0: octo Des. pots. CÜbisalion dMoisible_-, 4 Se SN IL Sn 2308 Des effèts de l'Obligation indivisible Ve et 6 8 LOUE,»32% Des Obligations:aper clause pénales:% iv 5 FSU, dla 18 De Extinction des obligations..::.,. PU à i+<+ 30 DPI D à 5 à OO,+ 560: Eu Point en adel 6505 En+ MODO.+ Jo. Du Paiement dvec ÉR À ÉRR TU RR,, 4 334 De T'impatakon des Wétemars à:5: RO D PE En 47:08 Des Offres de paiement, et de la Consignation+..{. à.:.,.» 339 Deck VON RE US POUND RE US, wc 34

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