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Codice Di Napoleone Il Grande Pel Regno D'Italia
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Car.£ Czar. II,

Car. IIT. Szcr. I. Secr. IT.

SEecr. IIT.

Sgor. IF. Sror. V. Cxar: IF. Sscr: I.

\Szgcr: Il. Caar. F. Ssor, I. Szor. IT. SecrT: TIT. Szor. IV, CHar, VI. Szcr. I. Szor. Il. A\Szor LIT. Szcr. IF. Srcr. V.

TITRE IT.

Cuars I. Cuar. Il.

Caar. IIT. Szcr. L Szcr. IT.

Cuar. IF. Secr. I. S£or. IT. Cxar. V. Sec IL Szcr. II. SzcT. III. Secr. I. Secr. V7. Szcr. VI.

Sgcr. VTT.

XX

De l'Ouverture des Successions, et de la Saisine des Héritiers

es Qualités requises pour succéder à+« Des. divers ordres de Succession+++++ Dispositions générales.++++++: De la Représentation*=+".++++++ Des Successions déférées aux Descendans.+ Des Successions déférées aux Asoendans+: Des Successions Collatérales+«++.+,«

Des Successions irrégulieres++++

Des Droits des enfans naturels sur les biens de leur père

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succession aux enfans naturels décédés sans postérité

Des droits du Conjoint survivant et de la République+.. 1

De l'acceptation et de la répudiation des Successions++.

De. l'Acceptation++++++++++

De la Renonciation aux Successions+«+«+.

Du Bénéfice d'inventaire, de ses effets, et des obligations de l'héritier

Des Successions vacantes+++«++++: Du Partage. et des Rapports.+«+++. De l'action en partage, et de sa forme.. Des Rapports..:.-.-.+ ,+..«se+ 1

Du. paiement des

Des effets du Partage, et de la garantie des Lots

De la Rescision en matière de partage.+. Des Donations entre-vifs et des testamens..

Dispositions générales.+ 4+++++.

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De la Capacité de disposer ou de recevoir par donation entre-vifs ou

SI ne à à

De la portion de biens disponible et de la Réduction

De la portion de biens disponible+...+. De la Réduction des donations. et legs+.. Des. Donations entre-yifs.+++++.

De la forme des donations entre-vifs++.

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Des Exceptions à la règle de l'irrévocabilité des donations entre-v ifs

Des. dispositions testamentaires.+ 4++.

Des Règles générales sur la forme des

Des Règles particulières sur la forme de certains testamens

Des institutions d'héritier, et des legs en général Di DES AE:- 0 cs+ Du.legs à Vire uinyersel. ,..++.+ DS RS DR à+ à=>=»

Des Exécuteurs testamentaires?+1: 2::

Szor. VIII. De la Révocation des testamens, et de leur caducité.

*s

200 ibid. 202

204

ibid. 207 208 ibid. 211 213 218 219 ibid. 227 233 236 237 239 ibid.

240 244 ibid. 246 249 ibid -255 259 ibid. 263 269 270 272 273 276

278

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