Cm... Cæar. IT. Car. IIL.

#ŒITRE I. Cæar. I. Cxar. IT. Cæar. III.

TITRE II.

-Cxar. I. Car. Il. Sgcr. I.

Szor. IT.

TITRE III.

. Cæar. I. Secr. I. Szcr. IT. Sgcr. III. Caar. IT.

TITRE IF. Caar. I. Cxar. IT.

SecT. I. Szcr. II.

Secr. III.

Secr. IF. SEecr. PF. Cxar: II

SEcT. I.

Sgcr. II.

Sgor. ITT.

Szcr. IF.

DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ.

TITRE I.

De la Majorité on: 5 é. sà A«+ e 5.... De lhedohos 2 5 4-5. ee ess

Du- Conseil jiiaiies-= ee. 5 Se 2,++ een ere LIVRE:t

DES BIENS. ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIÉTÉ.

De. la Distinction des Piens: 1.5.5 te ter Re Du lnamenblés 2.5: ES ie es ess ce ee Des. Meubles. 2" 2%" 2 2 de ten me 5 Des Biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent+:+-: Dela Propriélé. SF RS me ls Du Droit d'accession sur ce qui.est produit par la chase:;: 4, Du Droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incorpore à la chose.

Du Droit d'accession relativement aux choses immobilières++. Du Droit d'accession relativement aux choses mobiülières:: 5+« De l'Usufruit, de l'Usage et de l'Habitation+++++-++- De l'Usufruit à ss ma- Des Droits- de l'usufinilier:>.»+.+ 4 es ee+ eh Des Obligations de l'usufruitier++++++: Ses est Comment l'usufruit prend fin.-+-.:+-++-++. De-lUsase et de l'Habitation 5+,= se se sn. Des Servitudes ou Services fonciers+«++++++++

Des Servitudes qui dérivent de la situation des lieux.

Des Servitüdes établies parle doi+-*<s

Du Mur et du Fossé mitoyens.

De la Distance et des Ouvrages intermédiaires requis pour certaines constructions»

Des Vues sur la propriété de:son voi"5 à 5.+ vs De l'Evaut des toils-.-.:. 4. 2 Se Du Droit de passage..|

® Des Servitudes établies par le fait de l'homme.++++++:

Des diverses espèces de Servitudes qui peuvent étre établies sur les Biens

Comment$ établissent les Servitudes. ….«+++++++ à

Des Droits du propriétaire du Fonds auquel la servitude est dueñ 51:.

€Comunent les Seryitudes s'éteignent+++++++++++

LIVRE IIL

Dispositions générales.°..° e e. e e e. e° e e L°-

Des Succesions aim ele do Vies win ie taie æiiete fe

pce D LR= VE Tigre.

D] » D AE ee» » -+» °

.»

»

191 192