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Concordance entre les codes civils étrangers et le code Napoléon : ouvrage contenant le texte des Codes 1° Napoléon, 2° des Deux-Siciles, 3° de la Louisiane, 4° sarde, 5° du canton de Vaud, 6° hollandais, 7° bavarois, 8° autrichien, 9° prussien, 10° suédois, 11° de Berne, 12° de Fribourg, 13° d'Argovie, 14° de Bade, 15° d'Haïti : et les lois hypothécaires de : 1° Suède, 2° Würtemberg, 3° Genève, 4° Fribourg, 5° Saint-Gall, 6° la Grèce / Par Antoine-Ignace Anthoine De Saint-Joseph, juge au tribunal de Ire instance de la Seine
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11 AVERTISSEMENT.

et faciliter la connaissance des lois modernes dont lapplication, beaucoup plus fréquente qu'on ne le suppose, pour les droits de l'étranger en France et des Français à létranger, est privée de documens suflisans et délémens nécessaires. Ce travail comblera peut-être une lacune qui se fait sentir, maintenant

surtout que la longue paix dont nous jouissons a rendu les rapports internationaux beaucoup plus étendus.

Nous espérons que ce recueil sera de quelque secours au législateur, au magistrat, au jurisconsulte, et quilleur fournira les moyens d'agrandir le cercle de leurs méditations. Nous serions-nous trompés en pen- tnt quil peut être de quelque utilité à l'historien, au littérateur, à lhomme politique, en leur présentant, sous la forme de tableaux comparatifs, les points de rapport et de différence établis entre les peuples par

leurs lois, résultat de leurs mœurs et de leur caractère?

Un inconvénient paraît au premier abord devoir résulter de la marche que nous avons adoptée: on pensera sans doute quen transposant les articles des Codes étrangers, nous avons interverti cet enchaîne- ment qui fait qu'une disposition s'explique par une autre disposition qui la suit ou qui la précède, et

qu'ainsi nous avons pu donner une idée incomplète de la loi étrangére.

Mais on n'a pas à redouter ce résultat, qui eût été d'une gravité extrême. Nous avons mis, en cflet, un soin scrupuleux à recueillir dans les Codes étrangers toutes les dispositions éparses qui se rapportaient à la matière dont nous nous occupions; souvent même nous les avons répétées dans un autre titre, lorsque l'utilité nous en a semblé démontrée. Si, fidèles à notre système d'analyse, nous nous sommes parfois borné à ne citer quune partie des dispositions contenues dans un article de loi étrangère, ou à en réunir plusieurs simultanément, nous avons toujours indiqué ces articles avec la plus grande exactitude, afin quon ne fût jamais embarrassé pour y recourir. Enfin, à la suite des articles, nous avons rappelé celui du Code Napoléon qui sy réfère, en faisant connaître ce quils ont d'analogue ou de

contraire à ce Code.

Les Codes Prussien, Autrichien et Bavarois ont été le plus particulièrement l'objet de ce travail, parce

que ayant paru ou ayant êté préparés avant le Code Napoléon, ils ont une classification différente. Quant aux autres Codes, qui ont pris le nôtre pour modèle, on conçoit que sa disposition ayant été respectée, nous n'avons pas eu besoin de changer ni daltérer lordre qu'ils ont établi. Ils offrent cependant un moyen puissant de comparaison, puisqu'ils révèlent dune manière plus saillante que les autres, les dif- férences à observer entre nos mœurs et celles des nations étrangères, et quils nous font connaître les changemens nécessités en dautres pays par dautres usages, ou les améliorations que l'expérience a pu

rs;? Q, Q PR à: suggérer à dautres peuples. Cest en cela quils doivent exciter plus spécialement notre attention.

existe encore une troisième série de Codes: mais ceux-ci sont calqués sur notre Code(comme les Codes , no,,£. de Bade, d'Huiti, etc.), ou diffèrent trop du Code Napoléon pour supporter les transpositions que nous

avions à leur faire subir sans perdre leur caractère original(tels sont les Codes de Suëde, de Berne, ete.);

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