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conventions qui peuvent modifier ou même exclure la communauté légale:., Pag.539 31

Secr. 1. De la communauté réduite:aux acquêts. 40 SEecr. 2. De la clause qui exclut de la communauté

. le mobilier en tout ou en partie.... 341 Secr. 3. De la clause d'ameublissement...... 342 Secr. 4. De la clause de séparation des dettes.... 344

Secr. 5. De la faculté accordée à la femme de re- prendre son apport franc et quitte.., 346

-Secr. 6. Du préciput conventionnel. 5+ al.

-Secr. 7. Des clauses par lesquelles on assigne à cha- cun des époux des parts inégales dans la COMMUNIQUE.-... à::

on£ C9

O1 O1 ‘©

Secrt. 8. De la communauté à titre universel. Dispositions communes aux huit sections ci-

dOSuS,. nigest … d

Secr. 9. Desconventions exclusives de la communauté. 351 $. 1 De la clause portant que les’ époux se marient

sans Communanté.;::, vas-:.ibid

$. 2. De la clause de séparation de biens.... 352

‘Car. 3. Du régime dotal. Nis ss 180

Secr. 1. De la constitution de dot.. À

Secr. 2. Des droits du mari sur les biens dotaux, et

de l'inaliénabilité du fonds dotal:.. 355

Secr. 5. De la restitution de la dot. s ,+ 359

Secr. 4. Des biens paraphernaux........ 361

Dispositions particulières. r 301

TITRE VI. De la vente.+ Hit+... Caar. 1. De la nature et de la hs de Ia vente...ibid.

Cuar. 2. Qui peut acheter ou vendre....... 365

Cuar. 3..Des choses qui peuvent être vendues.... 36G Cuar. 4. Des obligations du vendeur.....,.. 367 * Secr. 1. Dispositions générales.........ibid. Secr. 2. De la délivrance.: SR Secr. 3. De la garantie.. EE ini «$. 1. De la garantie en cas d’éviction.....ikid. $. 2. De la garantie des défauts de la chose vendue. 374

Cuar. 5. Des obligations de Pacheteur..... 376

Cuar. 6. De la nullité et de la résolution de la vente. 577

Secr. 1. De la faculté de rachat.......« 378 Secr. 2. De la rescision de la vente pour cause de

RE JR ee

Gakr. 7. De là Betstion. … …:__:=«+ 503 Cuar. 8. Du transport des créances et autres droits in-

corporels.:. CR

TITRE VIE De l'échange. 5

TITRE VIHJ. Du contrat de louage.. Cuar. 2. Dispositions générales. Cuar. 2. Du louage des choses.

fn Le+007

508 SEcr. 1. Des règles communes aux baux des maisons. 1556«»<. D. Secr. 2. Des règles particulières aux baux à loyer.. 395 Secr. 3. Des règles particulières aux baux à ferme.. 398 Cuar. 6. Du louage d'ouvrage et d'industrie,

et des biens ruraux.

s+» AO

M

SEcr. 1. Du louage des domestiques et ouvriets. Pag. 402 *Secr. 2. Des voituriers par terre et Peu+:(oil. SEcr. 3. Des devis et des marchés.

à 408 Cxar. 4. Du bail à cheptel.-. 406 SEcr. 1. Dispositions générales.,. Ur:: 1 id. Secr. 2. Du cheptel simple.. HS et dE<ii ‘Secr. 5. Du cheptel à moitié..... 409

SEcr. 4. Du cheptel donné par le prnfiétaii à son fermier ou colon partiaire. …:, ,...ibid. à ibid. $ 2. Du cheptel donné au colon partiaire.... 410 Secr. 5. Du contrat improprement appelé ar. 414 TITRE IX. Du contrat de société. 5-2: 21: ibid.

RS ie

$ 1. Du cheptel donné au fermier...:.

Caar. 1. Dispositions ra:

Cuapr. 2. Des diverses espèces de sociétés..... 412 Secr. 1. Des sociétés universelles.:......ibid. Secr. 2. De la société particulière..|..... 413 Cuar. 3. Des engagemens des associés entre eux et à l'égard dés hierk, en 1 à 44

SEcr. 1. Des engagemens des associés entre eux.. ibid. Sect. 2. Des engagemens des associés à l'égard destiers. 419 Cuar. 4. Des différentes manières dont finit la société. 420 : Dispositions relatives aux sociétés de com- NOTÉE ei re es à so Uo2

FRE X. Du pris, 5e 1. D| À Cxab. 1. Du prêt à usage, ou commodat...,. 423 Secr. 1. De la nature du prêt à usage..... ibid. Secr. 2. Des engagemens de l’emprunteur.....ibid.

Secr. 5. Des engagemens de celui qui prête à usage. 425 Cuar. 2. Du prêt de consommation, ou simple prêt. ibid. SEcr. 1. De la nature du prêt de consommation... ibid.

SEcr. 2. Des obligations du préteur......, 426 Secr. 5. Des engagemens de l'emprunteur..... 427 Cuar. 3. De prêt intésél-"5..: À 55., 1.108

TITRE XI. Du dépôt et du séquestre.,..... 429 Cuar. 1. Du depôt en général et de ses diverses

espèces:: 2e=. 5e. Wid.

Car. 2. Du dépôt RE dit. Fee Ve+ 430 Secr. 1. De la nature et de l'essence du contrat de

EDR ES. Des Li, 0 di. S£er. 2. Du dépôt volontaire..°2 2:13.. ibid. Secr. 3. Des obligations du dépositaire...... 431

Secr. 4. Des obligations de la personne par laquelle Je dépÜt an BE CE ie 2 13h

Secx:# Du dépôt nécessaire.:.:. à 4©| id. CRE,+ IR EDR à. à LL,. 15 Secr. 1. Des diverses espèces de séquestre.-..ibid. Secr. 2. Du séquestre conventionnel::.... 437 SEcr. 3. Du séquestre ou dépôt judiciaire.....ibid. TITRE XI. Des contrats aléatoires.:.:.,. …. 438 Cuar. 1. Du jeu et du-parñi.. 1. 3.°°©, 489 Casr. 2. Du contrat de rente viagère.......ibid.

Secr. 1. Des conditions requises pour la validité du contrat.- LU L2 LA Pa 5- e L.& e ibid.

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