;[. 542

LIVRE Il.

Des biens et des différentes modifications ; de la propriété.

TITRE T. De la distinetion des biens....., Pag. 116 Cuar. 3. Desimmeubles; 4,.: 4d. 2, Des meubles. sn ot à 2. 219

Cnar. 8. Des biens dans leur rapport avec ceux qui Nes BORÉdERR 0 8, ju: MIRE LL Des prapfélé 8 0 123

Car. 1. Du droit d’accession sur ce qui est produit par A

Cuar. 2. Du droit d'accession sur ce qui s’unit et s’in- corpore à: ha éhose 2. 124

Secr. 1. Du droit d’accession relativement aux choses mnebihéres 5. ei+ hd.

Car.

Secr. 2. Du droit d’accession relativement aux choses

mobilières...,:: 109 TITRE III. Del'usufruit, de rise et de l'habifation. 431 Cuar. 4: De PUSeuiE se 0. ibid,

See. Des droits de lusufruitier...... ibid. Secr. 2. Des obligations de l’usufruitier..,.. 136 Secr. 3. Comment l’usufruit prend fin...... 140 Cuar. 2. De l’usageet de Fhabitation....... 141 “TITRE IV. Des servitudes ou services fonciers.... 14 Cuar. 1. Des servitudes qui dérivent de la situation RE.. 0 Cuar. 2. Des servitudes établies par la loi..... r45 Secr. 1. Du mur et du fossé mitoyens...... 146 Secr. 2. De la distance et des ouvrages intermédiaires

requis pour certaines eonstructions... 180

Secr. 3. Des vues sur la propriété de son voisin... 151 Secr. 4. De l'égout des toits.:: 2..-.‘.«+82 Secr. 5. Du droit de passage.:... SE«ie. Car. 3. Des servitudes établies par le fait de l'homme. 153 SEecr. 1. Des diverses espèces de servitudes qui peu- vent être établies sur les biens..... ibid. SEcr. 2. Comment s’établissent les servitudes..+- 155 Srcr. 3. Des droits du propriétaire du fonds auquel la servitude est due.: 24 2 156 SEcr, 4. Comment les servitudes s'éteignent.... 257

LIVRE III.

Des différentes marières dont on acquiert la propriété.

“

Dispositions générales....,. 150

TITRE TI. Des successions. dt dires++: 100 Cuar. 1. De l'ouverture des successions, et de la sai-

aide des béni. ibid,

Car. 2, Des qualités requises pour succéder,.,. 162

]| Car. 3. Des divers ordres de succession.:. Pag. 163 SEcr. 1. Dispositions générales.........ibid. SEctT. 2. De la représentation. A Secr. 3. Des successions déférées aux descendans... 166 SEcr. 4. Des successions déférées aux ascendans... 167 SEcr. 5. Des successions collatérales....... 168 Cuar. 4. Des successions irréguliéres....... 169 Secr. 1, Des droits des enfans naturels sur les. biens . de leur père ou mère, et de la succession aux enfans naturels décédés sans posté- ..#1+(D. Secr. 2. Des droits du conjoint survivant et de l'État. 172 Cuar. 5. De l’acceptation et de la répudiation des suc- A a pacrt.- 1. De l'auation ee.,.. hd. Secr. 2. De la renonciation aux successions..+.. 175 Secr. 3. Du bénéfice d'inventaire, de ses effets, et des obligations de l'héritier bénéficiaire. 176 SEcr. 4. Des successions vacantes........ 181

. Cuar. 6. Du partage et des rapports.... ,... 182

Secr. 1. De l’action en partage, et de sa forme...ibid. DEct 2, Des rApporis 51e: ,..:..},}:"}e8s Secr. 3. Du paiement des dettes........, 193 Secr. 4. Des effets du partage, et de la garantie des A à: ds Le. à....,...108 Sscr. 5. De la rescision en matière de partage... 196 TITRE IL. Des donations entre-vifs et des testamens.. 198 Cuar. 1. Dispositions générales........| ibid. Cuar. 2, De la capacité de disposer ou de recevoir par

donation entre-vifs ou par testament... 199 Car. 3. De la portion de biens disponible, et le réduction... 1, Ji

Secr. 1. De la portion de.. disponible. se 5. Secr. 2. De la réduction des donations et legs... 204 CHar. 4. Des donations entre-vifs........ 206 Secr. 1. De la forme des donations entre- vifs...ibid. SEcr. 2, Des exceptions à la règle de l’irrévocabilité

des donations entre-vifs...... ,. 1 Cuar. 5. Des dispositions testamentaires...... 215 Secr. 1. Des règles générales sur la forme des tes-

RER 6 225 à«dd.

Secr. 2. Des règles particulières sur la forme de cer- - tains testamens.. ,... 218 Secr. 3. Des institutions d’héritier, et legs en

BURÉREE à S 44 00.. 49

Secr. 4. Du legs universe...... sdb. Secr. 5. Du legs à titre universel......,. 225 Secr. 6. Des legs particuliers,, 4: 14.04: 296 . SEcr. 7. Des exécuteurs testamentaires...... 228

.Secr. 8. De la révocation des testamens, et de leur CALE, te du dv. …«2050 Cuar. 6. Des dispositions permises en faveur des petits enfans du donateur ou testateur, ou des

enfans de ses frères et sœurs....

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