Discours: Den Mao GauLr. 127
wnaux, 81 les parties n’emrsont autrement convetttesAi(x}#4. Et.du, même. principe il, s’ensuit.egalement-que:;, les arbitres et tiers arbitres, décideront d’après les-règles du droit, à »moiïns que le compromis. ne: leur, denne-pouvoir de: pro- » noncer. comme, amiables.compositeurs;.arts 1019:;
Il est ici à noter que tous.ceux, qui ont accepté le:com- promis, sont appelés arbitres où aïbitrateurs\,@u|amiables compositeurs,(2,!: Notezi;aussi:que quoique:desauteurs français nous aient dit,(3) qu'entre. arbitres, arbitrateurs et amiäbles compositeurs 11 n’y;avait chez eux aucune diffe- rencey d’autres français nous. ont depuis, obsérvé,(4)1que proprement, larbitre est dit celui qui-doit juger selon,la ri- gueur du,droit,.et,suivre l’ordre jndiciaire; et l'arbitratèur, celui qui peut juger d'équité sans étre. astreint.à suivre J'ou- dre judiciaire.
Même,.ont-1ls, ajouté.{ 5): qu'en France, Îles arbitres étasent, plutôt: axbitrateurs. et, amiables compositeurs;|.que vrais arbitres, c'est:a-dire, obligés..à:suivre.la riguéur de la loi.:
»1es parties pourront, lors et. depuis. le compromis, nrenoncer.à l’appel,.(6)5:
La. disposition est très-sage en soi-même; eb ibn'est besoin. de; discours pour Ja, démontrer telle, Abondämiet, pourrait- on alléguer qu’elle est basée sur deux:lois du Dx- geste. et. du, Code(7), eù il.,ést, dit formellement. çque la sentence de larbitre est: obligatoire quelle qu’elle soit,ijuste ou, injuste, et.qu’il.n’est pas permis d'en appeler.:
est plusieurs, ças qui. mettent fin! au compromis, Ç'en.. est un, le. partage. d'opinions, si, les-arbitres n’ont: pas:le pouvoir ,de prendre un, tiers-arhitre;.c'est,;ce.que-ditl'art; 1012. Vosla pourquoi il est. bon. que,:dans le compromis, il, soit donné aux arbitres la;.faculté.de.prendre un:tiers5 al
(I) Art. 1009.:
(2) Despeisses, tom, IT, tit, XI, section I, n.@, édition dé Lyon, 1685, pig'01.
(3) Eñtre autres, Rebuffe, Languedocièn de arbitr. gloss® 3, n.%,
(4) Despeisses, pag. 64, précité. Il était aussi Lañguédocreri.
(5) Zdemon 23 in fine; page64.
(6) Art. 1070.
(7) Stari debet sententia arbitri quam de ve dixerit, sive aqua s sive iniqua sit, ct s1br imputet qui compromisit, L. XXII,, 2: f, de receptis, etc,
Ex sententia arbitri ex compromisso juré pérfecto aditi appellari non Posse saepe rescriptum est, quid net judicati actio inde praestars potest. et ob boc invicem poena promittitur, ut metu ejus a placitis non réceda- ture CLIS CO, dévreceptis arbirris.
Mais remarquez bien que cés deux lois d'Ulpien, et d'Antünin, se trouvent et conrradietion avçé la 101 IX Æ, qui satisdare,, où je ju-