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piscours, De M. Treirirann. 21
Les assignations données à des personnes domiciliées hors de France, mais remises. ä-leur personne en; France., n’exporteront-que:les: délais ordinaires; il fallait aupara- vant essuven toujours. les mêmes délais j que si l'exploit avait été. donné au domicile de:la partie en pays étranger, ce qui pouvait souvent devenir très-préjudiciableiau deman- deux. Ibyeut arriver.quelquefois ,.1l;.est vrai; que la per- sonne citée ait besoin.) pour sa défense, de. faire venir des pièces! etdes instructions: cela dépend. beaucoup, deïla na- ture de Paffaire; il eût été par conséquent dangereux.d’éta- Hir une régle.absolue, et qui dût recevoir son, exécution das touisiles cas: aussi. a-t-on inséré dans Particle une dis- position pour autoriser le tribunal à; prolonger le délai, s'il ya lieu; par:cette sage modification, aucun intérêt parti- culier ne peut.être compromis.
Jerme: hôté d'avancer dans mon, exposé: tous les autres titres du. livre. dont, nous, nous occupons, peuvent.se rap- porter à déux: ou trois points capitäux.
On trace: d’abord la. prôcédure.la plus ordinaire,’est- a-dire dans le cas où les deux parties comparaissent;.et,s'exr pliquent sans aucuh.incident particulier,
On! examine ensuite ce qu’il, faut. faire quand le défen- deur ne-comparaît pass-On parcourt. enfin tous lesincidens particuliers quei:peut:/subir. une! affaire;..les règles. sur la comparution des:défendeurs, sur l'instruction de. la. procé- durécontradictoires et, sur le jugement, sont tracées dans les: eing titres suivans.
Tout:a été prévu:pour-rendre, la procédure plus sim- ple» plus:courte:et moins dispendiense;-tonte formalité in- utile a-été abolie cet toute: procédure superfiue supprimée.
Ainsi, plus d’acte de,présentation au grefle, plus de défauts aux ordonnances:;;la partie-constitue avoué,;signi- fie ses défenses,:la-demandeur répond, et. l'affaire est jugée; aucune:autre; écriture mi signification he peut.entrer en.taxe. On me pourrait pas:en: exiger moins sans-doute, sans compro- mettre l’intérêt de l’uneou l’autre des parties; et.le.scrnpuie pour>ladestruotion:des abus.a été porté-.si loin;; qu'on a fait, un article-exprès-pour ordonner qu'ilime sera passé en taxe qu’un: seul-acté, d’avoué-pour la: citation à l'aridience; 2on-sait assezrque:) par, un--abus repréherisible, on. donnait de:pant.et.d’autrel,, au: grand. détriment des plaideurs, une foule de ces actes appelés vulgairement- avenir.
Si une affaire est. trop chargée de: pièces, poursque la discussion à laudience-dût. étre trop:longue, et:«op..embar- rassante ÿrile tribunal, pontia: oxdonnér‘une sustruction|par