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Code Napoléon : A Laquelle On A Ajouté Une Table Analytique Et Raisonnée Des Matières : Avec Les Motifs, Présentés Au Corps Législatifs / Par Les Orateurs Du Conseil D'État
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Table du Code Napoléon.

TIr. XX. De la Prescription. Page 392 Chap. I. Divpositions générales. ibid. Chap. II. De la possession. 393 Chap. III. Des causes qui empéchent la pres- criprion. 394 Chap. IV. Des causes qui interrompent ou qui suspendenz le eours de la prescrip- tion. ibid. Seot. I. Des causes qui interrompent la pres- cription. ibid. Sect. II. Des causes qui suspendent le cours de la prestription. 396 Chap. V. Du temps requis pour prescire. 397 Sect. I. Disposirions gendrales. ibid. Seot. II. De la prescription trentenaire. ibid. Sect. III. De la prescription par diæ et vingt ans. 398 Sest. IV. De quelques prescritbtions varticu- lières. 3 4 ibid.