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[3] (1808) [Register]
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8 Table des Matières

Alimens. Les enfans en doivent à lenrs ascendans qui sont dans le besoin, 205. Il en est de même des gendres et belles- filles, 206. Réciprocité de ces obligations, 207. Proportion des alimens, et cas de décharge ou de réduction, 208 et suiv. Les époux se doivent réci-

proquement des alimens, 214, Même obligation de.

la part de ladoptant et de ladopté, 349. Le tuteur officieux doit les'alimens À son pupille 564 et 367. Alimens que le père est tenu de fournir au fils qu'il fait détenir, 378. Celui qui jouit des biens dan mineur est tenu de le nourrir, 385. La loi naccorde que des alimens aux enfars adultérins, 762. Une donation entre- vifs peut être révoquée pour refus daliinens, 055. ,Cours des arrérages dune rente viagère ou pen- sion léguéo à titre d'alimens, 1015. Les alimens des époux font partie des dettes de la communauté, 140% L'immeuble dotal peut être aliéné pour fournir des ali- mens à la famille, 1558. Cas la femme peut se faire fournir, pendant lannée da deuil, des alimens aux dépens des héritiers de sonimari, 1570. Voyez Adop- tion, Enfant, Nourriture, Pension alimentaire, Tutelle officieuse.

Alliance. Degré dalliance qui donne lieu à la prohibition du mariage, 161 et 162. Voyez Parenté.:

Alluvion.$a définition et à qui elle profite 556et suiv.

Altération. Responsabilité des dépesitaires des registres en cas daltération,#1. Dommages-intérêts encourus en- vers les parties pour altération ou faux dans les actes de létat civil,%2.

Amalgame de matières. Voyez Matières.

Amas. Distance et ouvrages intermédiaires prescrits pour pouvoir amasser des matières corrosives près dun mur, 674.

Ambassadeurs. Voyez Agens diplomatiques.

Ambiguité. De quelle manière on interprète celle qui existe dans un contrat, 1159.

Amélioration. Récompense due à celui des époux qui a pris une somme sur la communauté pour l'amélioration des biens de lautre epoux, 1437. Voyez JImpenses, Louage, Réparations, Usufruit, Vente.

Amende. Celle qui à lieu pour contravention de la part des officiers de l'état civil, 50. Méquisitions à faire par le commissaire du Gouvernement près le tribunal de première instance, 53. encourue pour célé- bration dun mariage sans le sonsentement de parens ou avant les deux publications, 256, 192. Sur quels biens peuvent être poursuivies les amendes encourues par le maxi ou par la femme, 1424 et suiv,=

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