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Coup-D'Œil Sur Le Code Napoléon En Allemagne : Ou Dissertation, dans laquelle se trouve, après la discussion des principales objections opposées à l'introduction de ce Code dans les États conféderées, un plan raisonné, critique, théorique et pratique de son étude et par suite de celle des autres Codes, avec un Décret à ce sujet du Prince-Primat de la conféderation du Rhin
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(19) législation, ou à la décision de la jurisprudence; que lon cherche; ou plutôt à la série générale qui embrasse ces différentes lois ou actes quelconques, qui forment autant de chaînes particalières dans la chaine générale: de sorte que chaque articlode cette table, qui doit être regardée comme l'ame de ce Code, présente, au simple coup-d'œil, le tableau complet et bien lié de tout ce qui se rapporte au mot indicatif de chaque matière.

Cest ainsi quon est parvenu, tout-à-la-fois, à conserver à cette nombreuse collection l'autorité dun Code, et à lui donner toute la commodité d'un Diclionnaire.

JOURNAL DU NOTARIAT, DES HYPOTHÈQUES ET DE LENREGISTREMENT(1); contenant: Les Lois de détail et leurs motifs, les Décrets impériaux, les Arrêtés du Conseil d'Etat, les Réglemens et les Décisions des Ministres. Les Circulaires de M. le Conseiller d'Etat, Directeur général de ladministration de Jenregistrement et des domaines nationäux. Les Arrêts de la Cour de Cassation et des Cours d'Appel, Enun mot, tous les monumens de la Législation et de la Jurisprudence, relative- ment aux fonctions de Notaire, de Receveur ou Dirécteur de lEnregistrement, et de Conservateur des Hypothèques. Prix d'abonnement pour un an ou 12 cahiers, franc de partant à CO ET RENE à NN"ONE

Les cahiers de 1809 de ce Journal en forment le commencement, et se vendent, franc M ont dde à Lead anis edreree à 3 fetes Arte RORÊCà Un Journal qui tienne exactement au courant du positif, en législation et en jurisprudence; qui,

sans le mélange d'opinions particulières et hasardées, soit destiné proprement à tenir à jour le Code du

Notariat, de l'Enregistrement et des Hypothèques, de ces trois parties dun intérêt si universel, doit

remplir un but dutilité proportionné, et à cetle universalité dapplicatiun, et à son importance. Pour

prouver cette importance, il nest pas besoin de dire combien toutes les forlunes sont dépendantes du notariat, de lenregistrement, des hypothèques, et combien est grande la responsabilité morale ou pécuniaire des trois ordres de fonctionnaires attachés à ces parties.

Le litre seul de l'ouvrage en indique assez lobjet précis, et cet objet est dune utilité qui se démontre trop delle-même, pour avoir besoin de sy arrêler. Etant destiné à un grand nombre de personnes, on a voulu le rendre accessible à toussous les rapports du prix et de léconomie du temps, en le resserrant strictement dans les bornes de la plus grande utilité, celles de toutes et des seules choses positives touchant le Notariat, l'Enregistrement et les Hyÿpothèques.

T'els sont les motifs qui ont engager à former des matières relatives aux trois parties quembrasse ce journal, un tout complet, à part de mille autres matières qui leur sont étrangères, afin d'en rendre la connaissance plus usuelle, plus suivie et plus sûre.

On ose garanfir que, malgré la modicité du prix de cet ouvrage ,ilny en aura pas de plus complet; le Recueil général dont il est extrait, universellement connu et justement apprécié, et les soins conslans

quon y apportera, peuvent assurer MM. les notaires, les receveurs, et les conserVateurs des hypo thèques, quil sera proprement le rapporteur et le dépositaire de la législation et de la jurispru dence, relativement à leurs parties respectives, parlies qui se montrent si constamment liées dans la pratique.

Pour ne rien laisser à désirer sous dautres rapports, et tenir également au courant de ce que Ja science offrira de nouveau, on annoncera les ouvrages mis au jour qui auronl trait ànos malières, et, autant que possible, on en rendra un compte précis qui melte à même de les connaître et de les appré cier. Les deux pages de lintérieur de la couverture seront consacrées à cela.

JURISPRUDENCE HYPOTHEÉCAIRE, ou Recueil alphabétique des questions et déci- sions sur les points les plus importans de la matière des hypothèques, priviléges, nantissement, inscriptions, transcription, faisies, expropriations; ordres, con- tributions, ete. Par A. M. C. Guichard, avocat en la cour de cassation et à la cour d'appellde Paris. in-2premienvol., 4...#...44.. 4e eue eurossereerees(DT: 2010 Ouvrage faisant suite à La législation hypothécaire du même auteur. En nous livrant à la composition de cet ouvrage, dit lauteur, en y consacrant une grande partie

« de nos nuils pour ne pas négliger nos autres devoirs, nous avons été animés principalement par

« l'espoir, sinon de tarir entièrement la source, du moins de diminuer de beaucoup le grand nombre

« de procès qu'a fait naître jusqu'ici Je nouveau régime hypothécaire; et il nous semble quil ne peut

manquer de produire cet effet, car en metlant sous les yeux des parties, des défenseurs et des juges,

les décisions qui ont déjà résolu la plupart des difficullés qui sont prêles à naître, qui se renouvele-

ront encore chaque jour dans les tribunaux ces décisions sont inconnues, il Aétournera au moins

trés-souvent les parties d'entreprendre, de souteniille nouveau des prétentions déjà condamnées; et & quant aux questions dont la solulion nest point Chcore fixée ou sur lesquelles il y a eu jusqu'ici diversité d'opinions, il aura au moins lavantage d'offrir les premières indications, des termes de

comparaison, et de ramener enfin tous les tribunaux à une jurisprudence uniforme».

(1) Extrait du Journal de Jurisprudence de la Cour de Cassation, Recueil général des Lois et des Arrêts en matière civile, criminelle et commerciale; depuis lavènement de Naæëozson, Par J. LB. 5inex, ayucat en la Cour de Cassation el au Conseil des Prises,

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