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Por avoir unésidée exactedu genre dé rédaction qui a été suivi dans est impotiañt travail, il edË essentiel de voir, dans le premier volume qui paraît, Jes articles Action hypothécaire, Adjudication# Afiches, Antichrèse, Arbitres, Arrérages, Baux, Bénéfice d'inventaire, Bois, Bordereaux; Cassation, Caution, Cautionnement, Cessionnaire, Cheptel, Communes, Conservateur, Consignation.

LÉGISLATION HYPOTHÉCAIRE, ou Recueil méthodique et complet des Lois b Décrets impériaux, Avis du Conseil d’Etat, et Instructions législatives sur le nou: veau système hypothécaire, avec des notes de concordance et de rapprochement; précédé d’un précis historique de la Législation, tant ancienne que moderne, sur la matière des Hypothèques; de définitions préliminaires servant d'introduction à l'étude de cette partie de la législation; d’une notice chronologique des lois anciennes sur la même matière. Par M. A. C. Gurcxarp, avocat à la Cour de cassation. 3 vol, Tant qu’il y aura des hommes en société, ils auront des besoins relalifs à leur position respective:

si l’un éprouve la nécessité d'emprunter, de contracter des engagemens à crédit, l'autre éprouvera le desit

ou le besoin de prêter,

« C'est ce dernier genre de transaction, c’est le prêt d'argent sur-tout qui a été le principe des hypo* thèques.

» L'auteur remonté à l’origine de ce système ingénieux, et fait voir qu’il est dû aux Grecs, comme presque toutes les institutions de la plus saine civilisation. Le prêteur a voulu joindre aü desir de rendre service, la garantie de le faire en toute sûreté. Cetle garantie a d'abord reposé sur un gage in0+ bilier, dont la tradition, des mains de l’emprunteur dans celles du prêteur, pouvait s’opérer à l'instant: Puis, les biens immobiliers furent affectés à la même destination; on en cédait la jouissance momen= tanée, pour jouir, durant ce temps, de fonds dont la possession était actuellement plus nécessaire où plus fructueuse, Maïs bientôt on en sentit les inconvéniens. La dépossession en entrainait, en effet, de nombreux, soit dans l’economie domestique’, soit en dégradations ruineuses, On imagina donc celto cession feinte qui est la base de notre système hypothécaire actuel, où le débiteur conserve la jouissance de l’objet immobilier affecté au gage du préteur. Néanmoins on a su concilier les avantages que, selon les circonstances, peut offrir l’un ou l’autre mode, en maintenant en même temps la concession en jouissance effective, qui a lieu sous le nom d’entichrèse».

« Ce discours historique, qui occupe environ le tiers du premier volume, peut ne paraître que piquant etcurieux; mais il serait plus utile qu’on ne pense, de suivre ainsi, pour chaque branche de nos con= naissances,{a filiation des idées; de suivre une institution dans ses progrès successifs, depuis sd waissance jusqu’à sa plus grande complication; d’aller enfin du simple au composé: ce qui est propre ment suivre la marche invariable de l'esprit humain, c’est-à-dire, la seule route quitmène sûrement aux connaissances approfondies et solides.

» L'auteur donne ensuite, dans une seconde partie, les définitions et notions préliminaires qu’il acrt fécessaires à l’introduction de l’étude de la législation hypothécaire, but final de l’ouvrage.

» Aprés avoir donné, dans la troisième partie, la notice chronologique des lois antérieures, il arriva enfin, dans la 4° et dernière parlie, à la législation hypothécaire actuelle ou du Code Napoléon, et aux lois de détail qui la complètent. C’est ici ôù, dans des notes placées à la suite de chaque article; daus fesquelles, d’un côté, en conférant ce qui a été avec ce qui est, et de l’autre, en rapprochant entr’elles les dispositions en vigueur, en en approfondissant la lettre et l’esprit; c’est ici, disons-nous: que l’auteur s’est attaché à faire ressortir notre système hypothécaire dans tout son jour, à en faciliter par-là la connaissance ef l’application; c’est ici, qu’il a fait preuve de ce talent utile, connu depuis long-temps, et de tout ce que l’on peut attendre d’une plume exercée, d’une expérience acquise par plus de vingt ans de travaux, dans une position qui lui a permis de voir les plus grandes causes, les plus différentes, en plus grand nombre, et de suivre la marche qui a conduit à leurs solutions, à travers les labyrinthes de la subtilité et les systèmes les plus opposés, inventés par la chicane ou l'erreur.

» Le plan de cet ouvrage, son exécution, enfin le nom de l’auteur, dont le public était depuis long- temps en droit d’accuser le silence, garantissent son utilité dans une partie qui a encore tant de besoin du concours des lumières des hommes vraiment instruits et jaloux de leur réputation.(Æxtrait du Moniteur, ou Journal officiel, du 25 décembre 1809.)

« Ce Recueil est La Jurisprupence Hypornécaime.(Voyez ci-dessus l’annonce de cet Ouvrage.)

NOUVEAU PARFAIT NOTAIRE, ou la Science des Notaires, par À. J. Massé, notaire à Paris, et ancien professeur de notariat à l’Académie de Législation. Cet ouvrage contient, 1°. un Traité des fonctions Notaires, de leurs attributions et de leurs devoirs, des solemnités et des effets d'éMfeurs actes, d’après la loi du 26 ventose an 11, sur l’organisation du notariat, les lois et décrets particuliers qui ont été rendus depuis, et les anciennes ordonnances qui peuvent encore recevoir leur application au nouveau droit; 2°. un Traité des actes, des conventions, des contrats et des obli- gations engénéral, 3°. des Traités particuliers sur chaque espèce de contrat ou d’acte, suivis des formules de rédaction. Troisième édition, revue et corrigée. Tome pre- fo AR PERREETE NOUS TS Sie d'a RS Re ne RE RAR RE ete OT EU Le deuxième tume est sous presse et paraïtra incessamment.

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