ESPRIT DU CODE NAPOLEÉON,

TIRÉ DELA DISCUSSION,

OU

CoNFÉRENCE historique, analytique et raisonnée du Projet de Code civil, des Observations des Tribunaux, des Procès- verbaux du Conseil d'état, des Observations du Tribunat, des. Exposés de motifs, des Rapports et Discours, Éc., Le.:

DÉDIÉ À S. M. L'EMPEREUR ET ROI, Par JT G' VOURÉ,

Secrétaire général du Conseil d'état, Membre de la Légion d'honneur.

R'PAR ES, DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE. M. DCCC, VII,