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Tome Quinquième (1807) Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation
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624 ESPRIT DU CODE NAPOLÉON. Liv. I. Tir. IX. CH, HE Cette observation a été adoptée. Il étoit juste

« de se prêter au repentir des enfans et à[a bonté

des pères»(1), sur-tout lorsque la faculté de faire

détenir de nouveau lenfant, en cas de récidive, per-

met de réparer les surprises faites à lindulgence.

A1 Je passe à la révocation de lordre par le magistrat.

| pl | A LU II. L'enfant a été enfermé sans avoir été en- : tendu. Il le falloit, pour éviter qu'il ne sengageàt un procès entre son père et lui*. Toutefois, on lui a DM||| donné une garantie, en chargeant le président et le | procureur impérial de peser les motifs de Ja demande | du père, lorsque la détention doit se prolonger au- % ll FA defà d'un mois**,

|| H est possible néanmoins que ces magistrats aient

ML 1| été trompés, et que l'enfant soit la victime ou de la | 1 le| passion du père, ou des fausses impressions qu'on lui À l| À a données. [AL IR UE Alors, larticle 382 lui offre une ressource.« Dans | tous les cas, lenfant détenu peut réclamer, par un | W mémoire adressé au procureur général près Ja Cour d'appel, la justice du président de cette Cour contre {| l'ordre de son arrestation; et ce magistrat peut le il pi rétracter ou le modifier, après en avoir donné avis : (l i(1) M. Vesin, Tribun. Tome Il, page 106.

* Voyez pages Coz et suiv. et page O11.** Woyez pages 617

et C1 7. au