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Tome Quinquième (1807) Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation
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26 ESPRIT DU CODE NAPOLÉON. Liv. I. Tir. VII. Ca. L

reproduit. On a pensé que« Îa circonstance de Ia demeure du mari dans une autre maison que la femme, nest pas assez décisive pour en faire dépendre le sort de l'enfant»(1). On sen est donc tenu au principe général que l'éloignement du mari établit impossibilité physique de cohabitation, et lon na pas cru devoir faire dériver du fait de la séparation de corps des indices quelle ne donne pas toujours. Le juge prendra sans doute en considération cette position respective des deux époux, mais ïl ne la regardera pas comme

décisive. 2.° Cconsrance. L'Impuissance accidentelle du Mari,

AVANT d'exposer les motifs qui ont fait admettre la cause dimpuissance accidentelle, il est utile de rappeler ceux qui ont fait rejeter la cause dimpuis- sance naturelle.

Je sais que ce rejet nest prononcé que par lar- ticle 313: mais peut-être la disposition eût-elle été mieux placée dans Particle qui nous occupe; Car, comme limpuissance naturelle se rapporte à limpos- sibilité physique de cohabitation, il étoit assez naturel,

\° A# à f 2 après avoir énoncé les deux causes d elle résulteroit,

(1) M. Bigot-Préameneu, Procès-verbal du 22 fructidor an 10,

tome II, page 22.