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Tome Quinquième (1807) Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation
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ESPRIT DU CODE NAPOLÉON. Liv. I. Tir. VI. CH.[> A la vérité, Particle ne prenoit pas exactement Fa question dans les mêmes termes quelle avoit été pré- sentée, puisque ce nétoit pas la séparation de corps proprement dite qu'il avoit en vue, cétoit Ja séparation

épreuve, qui précède le divorce; mais il la préju-

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geoit néanmoins implicitement, car si l'on admettoit que même une séparation momentanée autorisät le père à désavouer l'enfant conçu depuis, à plus forte raison, en devoitil être ainsi d'une séparation per-

pétuelle. Cependant, si cet article étoit admis, la question

ne se trouvoit décidée affrmativement que pour le cas particulier de l'adultère, le seul dont il s'occupät, et l'inconvénient de laisser la femme, séparée pour toute

autre cause, donner des enfans étrangers à son mail,

continuoit de subsister.

Si au contraire l'article étoit rejeté, Ja question étoit decidée négativement sous tous les rapports; Car on ne pouvoit se refuser à prononcer que Ja sépara- tion de corps ne nuiroit pas à la légitimité de len- fant, même quand Ja séparation auroit pour cause Vadultère de la femme, c'est à-dire, dans les circons-

est la plus suspecte, Sans Se

tances la léoitini a séparation

refuser, à plus forte raison, à donner à| de corps l'effet de détruire Îa présomption légale dans

Les autres cas les soupçons sdnt bien moins fondés.

Ceci posé, analysons la discussion.:

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