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Code Napoléon : À Laquelle On A Ajouté Les Lois Transitoires Et Une Table Analytique Et Raisonnée Des Matières / Stéréotype D'Herhan
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| TABLE DES MATIÈRES. 115

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v| VAINE PÂTURE. Y. Cistuge, ee ant: HP D due: x.: Venpeun. Son privilège ne s exerce qu après celui du propriétaire, 2102. ne Ah|:__ il est créancier privilégié sur l'immeuble vendu, 2103.

DeVenre. Le tuteur qui ne peut acheter les biens de.son mineur a bésoin, à

pour les vendre, de l'auto"""#"\ conseil de famille, 45o et 453.\ __ 1] faut au mineur aeille autorisation, 484. Ce 1 . que comprend la vente pourmeublée avec tout ce qui sy | trouve, 533 et 536. Définition de la vente, 1582.= Comment

| 0 A pu,

| était Prop ia Ole a vx

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4# 1 a. e... 8 as fruit fn à elle peut avoir lieu, ibid.= Ce qui la rend parfaite; 1583. Vente Lee stp ypure et simple ou sous condition, 1584. La vente de marchandises fruit gen, u poids, au compte ou à la mesure est imparfaite jusqu'à la pesée,

| ï__ il n'en est pas de même quand les marchandises ont été eco rendues.en bloc, 1586. Vente de choses qui doivent être goûtées et Les det xp GE Los_ Vente à l'essai, 1588. A la charge de qui sont les 593. Qui peut acheter ou vendre, 1594 et Suiv. nt étrevendues, I 5o8et suiv.Obligations du vendeur, Causes pour lesquelles les ventes peuvent être annu- et suiv. La vente forcée ne peut être pour- un titre authentique, 2213. V PDroits succes- ion forcée, Garantie, Lésion, Licitation, Promesse

ente; achat, Transport. LATION. Elle a lieu Jorsquune chose a été formée de matières appar- ntes à divers propriétaires, 573. L'acheteur dune chose qui est e en partie, peut demander la ventilation du surplus, 166, Celle qui a lieu lorsque lacquéreur évincé dune partie conservt#sle,: 1635. Ventilation en cas de vices redhibitoires dans une chose que É

l'acquéreur veut garder, 1644. Celle qui a lieu pour déterminer le

prix de chaque immeuble frappé d'inscriptions particulières, dans le cas

une adjudication comprend des immeubles de prix divers, les uns

hypothéqués les autres non hypothéqués etc, 2192 et 2211. V.

Enchères. 2 à Ne M os VruricaTioN. Dans quel cas la vérification de l'écriture 0

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est ordonnée, 1324. is rt Vérusté. Ni le propriétaire ni l'usufruitier ne sont tenu est tombé de vétusté, 607 et 624. Les réparations. sionnées par vétusté ne sont pas à la charge des loca

q rural est tend

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dm OS N Veuve. V. Renonciation. Fia| Vrasuxré, Le mari ne peut désavouer un enfant qui west pas déclaré de viable, 314. L'enfant qui nest pas viable rie peut succéder,

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