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__ TABLE DES MATIÈRES, gt UN| sance paternelle, 1388.— W Biens, nes À 8 5 Mère, E DR: Père. ù Purrs. Distance à observer pour en creuser ma d’un mur r de séparation, age pr 674.—V. Curement. re k pla Pure. V. Minorité, Tutelle, Tutelle a fficiènre: (8. Ê privé, LÉ y Q. — Protse bts Le pr er QuauITÉ. Celle d’héritier/prise dans un acte’ emporte acceptation de suc- Yi,; cession, 7178.— Délai pendant lequel un héritier ne peut être contraint ré à prendre qualité, 797 et suiv.— V, Citoyen, Français. A Quasr-conrrATs. Leur définition, 137r.— Leur effet, 1372 et suiv. » dada Dr Tout donimage causé à autrui doit être réparé par celui

i l'a causé directement ou indirectement, 1382.— V. Délits> Don. e, para Ë re

ù D'ÉTAT. V. Etat.

. Celles données sans réserve de solidarité,‘121 r' et suiv.— a charge de qui en sont les frais, 1248.-— Forme des quittances et ets de l'imputation, 1250 et suiv.— Cas où l'écriture mise au dos, d’une quittance peut libérer le débiteur, 1332:— Revenus de la femme ouchés sur ses simples quittances, 1534 et 1550.— V. Décharge.

= Ÿ, Tutlle. _ j Racaar. En quoi consiste cette faculté, 1659.— Pour quel terme ellé gels rime dt peut être stipulée, 1660 et suiv.— Délai de rigueur pour exercer l’ac- aride lite dep tion en réméré, 1662 et suiv.— Contre qui cette mer peut avoir de nr puiis lieu, 1665 et suiv.— Délai après l'expiration duquel l'acquéreur ï ge ph ré de aa peut seulement user de la faculté d'expulser le preneur, à k ITS, enie. + Da Races. Celles qui s'étendent sur l'héritage d'autr ui te être coupées, por 672.— V. Branches. " Ranes. V. Port. as” Rapfarion. Conseñitement ou jugement d’après lesquels sont rayées Îles us 5 js© inscriptions, 2157.— Dépôt nécessaire de ces actes au bureau du con- pds#" servateur, 2158,— Devant quel tribunal la radiation non consenti: og" doit être demandée, 2159.— Cas où elle doit être ordonnée, 2160. ab—Y\. Hypothèques, Inscription. dep+ Rapports. En quoi consistent ceux à faire à une succession, 843.— Jusqu'à de mn oui quelle concurrence peuvent être retenus les dons et legs faits par préciput, 844.— Rapport que doit le donataire successible au jour de l'ouver- paldrsth ture de la succession, 846.— Cas de dispense du rapport des dons et