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Ei, Table des Z'utières.

460: Comptedetutelle, 469.[peut être nonimé nn tutéur pour Pexécution des donations à charge derestitution, 1055, NW: Emancipation, Interdiction, Hesponsabilité.+€ Tovecce orriciruss. À qui elle peut être déférée, 361. Age . avant lequel elle ne peut avoir lieu, 364. Ses effets, ibid.

Tuyau. V, Eau, pire ii ue

Usacr. Principes sur l'exercice de ce droit, 625. Usixe. En quel cas elles sont réputées meubles, 551, Pexploi-

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Usrensibrs, Ceux qui sont destinés à la culture où à tation des'usines, réputés immeubles, 324.| Usürnuis. Quand celui des choses immobilières est-il réputé immeuble, 96. Définition de ce droit, 578. Sur quoi et com- ment il peut être établi, 579. Droit de l’usufruitier, 582. Ses obligations, 600. Comment l’usufrait prend fin, 617. Renon- _ciationdel’usufruitier considéréé relativement aux créanciers,

622. Le donateur a la faculté de se réserver Pusufruit del

biens meubles ét immeubles par lui donnés,ou d’en disposer - au profit dan aütre, 919. V. Dettes. mt. LS Urgnixs, Vs: Paternite. 4: «Uvisaré vustiQué. Indemnité due pour raison d'une propriété dont l'utilité pablique a exigé la céssion, 545.7

V.

Vacaxs, À qui appartiennent les biens: vacañs etsans maîtres, Vacus. Quel.est.le droit du fermier sur celles: que le bailleur lui a données pour les loger et Les nourrir, 2831: is

Vaine parure. Voyez Clôture.;.'nnerod|

Vazgur. Dans quel: cas seulement Je juge peut déférer:le sex- ment au demandeur sur la valeur. de la chose réclamée en justice, 1369. Circonstance dans laquelle le créancier ne peut requérir inscription de lhypotheque que pour;une valeur éstinalivé, 2192... be

-Varipué. Conditions essentielles pour la validité des.conven- tions, 11083 pour celle des testamens, 1236. Voyez Consi- gnation, Dépôt, Offres.

Venakur. Célüi qni se réserve l’usufruit de la chose vendue n’est pas obligé de donner caution, 601. Le vendeur doit garantir 4 chose et la délivrer avec ses accessoires, 1603, 1614etswir: Règles applicables au vendeur à pacte de rachat, 1664 et 1673. Sonprivilégé ne s’exérce qu'après celut du pro- priétaire, 2102. Effets de La transcription du contrat, 2108. Les frais de la transcription qui peut être requise par le ven- deur, sont à la charge de l’acquérenr, 2155.*

verre. Le tuteurne peut vendre les biens du mineur sans l’auto-

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visation d'un conseil de famille, 430 eé 457. Ceque comprend

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