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Code Napoléon
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466
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Quast-PATERNIXÉ. Vos ez Adoption,

xXX J'able des Matières.

Quast-coNrrATSs. Leur définition, 1371. Leur effet, 1372, Quasi-nécrrs, Voyez Délit..

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. En quoi consiste cette facultéet terme.dans lequel elle

doit être exercée, 1659 ef suiv. Délai avant lequel l'acquéreur à pacte de rachat he peut Se le preuêur; 4751. Voyez Rente.

Racines. Celles qui s'étendent sur l'héritage d'autrui peuvent

être coupées, 672. Voyez Branches.: s Rapes. Voyez Ports. Rapiarion, On ne peut rayer Le inscriptions aux hypothèques, que du consentement des parties, ou en vertu danjugement en

dernier ressort, 2157: Devant quel tribunal la radiation non

consentie doit être: demandée, 215g. Cas elle doit.être ordonnée, 2170. Voyez Æypothèque,{nseription.

Rapror®s: Principes sur ceux qui doivent être laits à une suc- cession, 843 à 869. Rapport que lesépoux ou leurs héritiers sont tenus de faire à la masse, des biens de la conununauté, 1468 et suis, EKet de linsolvabilité du marirelativement au rapport de la dot constituée à la femme, 16pà V. Frelè serrienk,

Rscerres, Voyez Décharge.

Rrcusrous. Voyer Paiernité.

Récramariox p'érar. mpr éscriptibilité de celte action à l'égard de l'enfant, 328. Voyez Enfans naturels, État.

RécLusion, Celle de la femme adultère et du mineur qui don- nent de graves sujets de mécontentement, 298,468à

Récorres.Dans quel cas sont-elles répulées immeubles on meubles, 320.'

Réconcisiarion. Celle des époux ins l'action-en dixprce, 270:

Reconnaissancr, Inscription dun acte de reconnaissance dan enfant, 62. Celle des enfans naturels, 334. per Légiti- mation, Paternite,

Rsconwsreucrion. Dans quelle circonstanceni le propriétair e, ni lusufruitier nen sont tenus, 607. Frais de reconstruction miun mur mitoyen, 655.

Recours. Celui du successeur à titre nésise el contre les autres cohéritiers, 875. Des mineurs, des interdits, des femmes ma- riées contre leurs tuteurs on maris, 942. Recours conire le grevé de restitution et le tuteur à lexécution des dispositions par actes entre- vifs ou testamerlaires, 1070:

RRECTIFICATION. Forines à observer et jugement à intervenir pour la rectification des aclès de lPétat civil, 99:

RenpirioN pe comprs. Voyez Tutelle.

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