Île mar

h ui réck| 'existen À € mari} natiére evoir 94} , Grcot nfant, 3 elus d'u

ns rect..

nd noï. at don Hu, ontraint jt La rest. Sersitud: | qui sé non mil:

sont al? nger pe Françai 1 dont ouvre

rançais|:

r fra tienne| ‘éanch| s droi Ÿ 3, 19 k quisi| esdof| rois Î a feus| l

s,"7

x |

î

Table des Matières. XVij

Ils peuvent réciproquement former opposition à Jeur mariage, 174 Ms.ont\a faculté de composer Le conseil de famille pour nommer uninieur, 405, Its peuvent élré subrogés tuteurs, 423. Leur degré.de.parenté, 738. Règles sur le partage des successions échues aux fréresiet sœurs ou à leurs descendans, .748 eb:suEt LRO Furcur. Voyez Znterdietion, 5 Gace. En quoi'il consiste, 2672. Quel droitil confère an créan- cier,20783 Cas dans lequel ce privilège a lieu, 2074, Indivisi- bilité du'page, 2083. RSS us Gacrs pes boMrsrrouss: Ils ne se compensent pas avec les leys à en fier FAI ETES Ps ci GarawriE. Celle dés Lots dans un partage, 884.-Garanfie de la solvabilité du débiteur d’inérente ayanilie partagé consommé, 836. Voyez Vente: HORS: à MST ES Garpten. Voyez Concierge fiBDécès, 1 GarENNES: Voyez Lapins: b sh.| 1Grnprés IIS doivent desialimens à leurs beau-père et belle- mère, 206. heat 7e Génrarocre. Règles pour Pétablir en matière de‘succession, 755

LM ST 7

Gr'aces.‘Onand svnt-elles réputées immeubles, 523. Voyez Meubles.®" ii BE Lie TOO IST

Graixs. Quand sont ils réputés immeubles, 520. taeu À

Grerres: Fonctions des grefliers des tribunaux de premièreins- tance relativement aux registres de l'état civil, 43 étsuiv.; dans les procédures sur demande en divorce, 249 ét 287; relative- mentaux renonciations à succession etaux déclarations d’héri- tier par bénéfice d'inventaire, 784et 796. Fonctions des gref-" fiers des cours criminelies pour iés notifications de décès aprés evécutions de jugemens à mort, 88.

Groises. Foi que méritent celles des:titres, 29354115 12

Grossrsse. Fixation de sa plus courte et desa plus longue durée, 312, La connaissance que l'époux avait de celle'de la femme avant le mariage ne peut l’autoriser à désavouer l’enfant, 514.

EL.

Haurrarmiow, Principes sur l'exercice du droit d’habitation, 625 et suis.

Haurs. Présomption de mitoyenneté à défaut de titre conlæaire, pour celles qui séparent deux héritages, b70. Distance a obser- ver pour leur plantation, 671. Voyez Arbres.

Havre. Voyez Domaine public.

Hérrrisrs, Ceux d’un absent peuvent, en vertu,d’un jugement, se faire mettre en possession provisoire de ses biens, 120. Par

#