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L'able. des Matières.. à et registres qu'on y tient, 80; dans les prisons où maisons de réclusiomon-de détention 8%; pendant un voyage de mer; 86: V. Exécution, 1nhumation; Militaires." 1"

Décuarces. Le mineur émautipé n’en peut donñer aucune sans l'assistance de son curateur 482. GILLES) Décnéanem Voyez Fin:detnon recevoir. à Décrararion,» Voyez 4b$ence; Domicile, Enfant, Naissance. Dérenseurs pe La parrir.° Voyez Militaires.:* Décravamons: Celles dont lerdonätaire est tenu relativement au rapport de l’objet donné, 865. Le preneur à bail répond de celles qui arrivent pendant sa jouissance;‘1732, DicriiGhaque génération forineun dégré, 755.'Les parens

au-delà! du: douzième degré ne suecédent pas: 755. Décaissemenr: Della manière-dont se fait le/déläissement par | shypothéques@n72x ris; 4 10 At TOUL 9 Déxrrs; Révocation des donätions entre+vifs 9535. Réparation àlaquelledonnent lieu Les délits et quasi-délits;1382. Quelles personnes:encourent La responsabilité, 1384.: BE Dénsvnakcr.: Voyez: Legs: Saisine;: Vente. Démence) Catsed'oppositionau mariage, 174: V:Jnterdiction. Deveurx) Moyezidomicile, onuh 107800 RTE HS SES Has Dévioom jusmés,« Liesvjuges:s’enrendent coupables lorsqu'ils :\refusent-de' jugerisons$ prétexte de l'insuffisance dé la doi, 4. Dévenxse;ckre conseil defamille peut réglerla dépense annuelle du-miteur; 454 Allocation au tuteur’ de‘toutes dépénses justifiées, 471,: ho SDS art RON Dérossessron.s Voyez Absence. 2 Dirôr: Règles sur les dépôts nécessaires qui ont lién‘en cas d'incendie ou naufrage 1348: Sasdéfinition ét sa division, - 1915 et suivi Du contrat de dépôt, 1917: Dépôt volontaire, +r.4g2mObligations du dépositaire,+957."Obligations de la ipetsonmé par laquelle le-dépôt a été fait; 294%: vxé Désavauc: Preuves à faire par:lé mari en cas de désaven d'un “enfant; 312) Action én justice, 3xg:#5 on Déscenpanwrs) Ordredessuccessions à enx déférées 745. Dssrénencs,‘Litre!auquelles: biens acquis/par un cotidamné à une peineemportantmort civile, appartiennéntiàlétal, 33. Drsrirurion. V. Tutelle. Lo à PANNE 29) Dérenrrons Correction: quepeut exercer le père sursesenfans, 376. Conditions pour que ce droit puisse êlre exercé par la mère, 381. Recours de l’enfant au tribunal, 382. Dérenus. V. Concierges des prisons, Décès. Dérérionarion. V.-Dégradaiions.: rit Dzerisss Commentlescohétitiers etles légataires contribuent au paiement des dettes:et æharges d’une succession; B70 éésuir, ‘Le créancier qui consent àla division d’une dette à Pégard de Vun des codébiteurs, conserve soil action solidaire contre les autres, 1210, Parts que pleutréclamer contre$es€o débiteurs

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