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Table des Matières. V 1265. Sa distinction en volontaire où judiciaire, 1266. Effets de ces deux sortes de cessions, 1267 suis. Voyez Créance.

Cuaress. Celles dont Pasufruitier esttenu, Goo, Voyéz Dettes.

Cnasse, Voyez Péche 1" 7 Citsmin. Voyez Domaine public. Curvinés. Voyez Construclion, Cueprer.: Qiandies animaux donnés à cheptel ontsils le titre de meubles; 522. Désignation des diverses sortes dé cheptels, r800. Règles partionliéres auékeptel simple, 1804; au cheptel à moitié, 1818. Cheptel’ donné au fermiér, 1821. An colon partiaire 18272 07° ru VE ne

Ceres Noyez Registres,"

CutRURGTENS. Voyez Médecins, Officiers desanté.

Ciroërs: Droit d’accession relativement au< chôses immobilières, 555.{es choses mobikéres relativement au niode d'union et d'emploi des matières, 565. De celles dont l’usage‘èst com- mun, 714 Voyez Délivränée. HAT Le

Crrarion, Une préscription estinterrompte par ühe Cilation en justice, 2246. SAT 0 À r114

Ciroyex. Cornments’acquiert et se conserve celte qualité, 7.

CLivés vénarr. Sa consistance el son éMet relativément an* obligations;. 1226._.. FR PAPERS EE

Crdrure. Droit du propriétaire à cet égard, 647. Voyez Parcours.

Conériricrs. Voyez fféritierss Ma Pa TU

Cor.Écaraimes. Voyez Less,:

Corcaréraz. Comment se divisent Les” successions échues. aux collatéraux, 738.

Corompign. Voyez Pigeons..

Coron pañriaine. Voyez Oheptel. Commerce. Un établissement de commerce enpayÿs étranger ne

peut faire perdre la qualité de Français,#7. La fenime ne

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peut le faire sans autorisation de son marf, 220: Comaopar. Sa dénomination, 1875. Voyez Prêt, Cowwmunauré. Droit qu’elle donne à un époux relativement aux biens de l'autre époux, en cas d'absence oudedétès, 124. La femiiné; marchande publiqte, oblige son mari relativement à son commétcé! il y'a communauté emtre eux, 220. De la éomnnanté légale, 1400: Comment'se compose l'actif de la communauté, 1404. Passif de la communautéet actions qui en résultent contre elle, 1409. Administration de la éommunauté, et'elfèt des actes‘de l’uñou de Pautré époux relativement à la société conjugale, 1421: Dettes dé Ja communauté, 1482.

> enonciation àla communauté, 1492. Ce qui exclut de la coin

murabté le mobilier én tout ou enpartie, 1500. De lameu- blissement, 1505. Clauses par lesquelles on assigne à chacun des époux des parts inégales dans-la communauté, 1520. Communautés atitre universel, 1526. Des époux qaise maricut Lans communauté, 1536. Des séparations de biens, 1556. Voyez Absence, Biens,