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Code Napoléon
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440
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os Ll'able des Matières. .Bararp: Voyez Lnfans naturels, 1, Barsaux. As sout réputés meubles, 531,

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BariMnxn, Voyez fmmegbles et ets te 1 0 ni BEnérice nrnvenrains. Mode d'acceptation dune succession,

.. 774. Circonstance dans laquelle.ce mode doit être employé, 782. Déclaration à faire en conséquence ,,793, Cas, qui don-

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nent lieu à, la déchéance du. bénéfice d'inventaire, 801. Brexs, Distinction en meubles et immeubles, 516. De Yexpres- sion biens meubles, 535. Comment.les parüculiers disposent de leurs biens, 537. A qui appartiennent les. biens vacans, 539.etsuiv. Biens communaux, 540. Droits quon peut avoir sur les biens, 543. Modes dacquisition.et de. transmission des biens, 711 et sim. Manière de disposer de ses biens à titre gratuit, 693. À quel age les père et nére conservent la jouis- sance, des biens de leurs enfans, 384. Voyez Cessiomdebiens, Bixxs PARAPHERNAUX. Quels biens onnomme ainsi, 1974. Leur administration 1576... Brrcer. Voyez Promesse. Bisaisuyts, Voyez. Ascendant,:,,,,... FRET CS 6j Bois. Qnand, les conpes de bois deviennent-elles meubles, 521, Règles à observer pour l'usufrnit des bois à SIdnote Borprnrat. Voyez{useription. ls

Bornacz, Forcé entre Propriétaires voisins, 646...

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Capucrré, Celle des testamens, 103ge4sxir, Caducité des do- nations en faveur(le mariage, 10880<észir: Voyez Révocation,

Caracmé. Voyez. Contrat. Les trs|

Carrières. Voyez Usufruit.; 7 ue

Cas ronrürr.. L'immeuble donné. et qui a péri par,cas: fortuit;

. d'est pas sujet à rapport, 859..._

Causx. Voyez Action. ob sf;

Cauriox. Celle,que doit fournir l'étranger devant jan tribunal,

16... Celle exigée pour l'envoi.en possession:des biens dun absent, 120. Caution que doit fournir Pusufruitier ,601. Celle .. du oonjoint survivant pour être envoyé en possession de la «1, ShCCession du conjoint prédécédé, YA. ak CAUTIONNEMENT: Sa nature et son étendue, 2011. Effet du cau- tionnementientre le créancier etlacaution, 2021. Entre-la cau- on et le débiteur, 2028. Entre les co-fidéjusseurs, 2033. Extinction du cautionnement, 2034. Caution légale etcaution judiciaire x. 2040. Voyez. Contrainte par corps, Division, Bemise, Cautionnement., HE CétésrarioN., Publicité requise pour celle du mariage, 165. CEriBar, Voyez Adoption.. Cession DE 81Exs. Cas elle a lien de la part dun débiteur,

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