Source: GND
Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, [...] /
Tome Second : Contenant Le titre des actes de l'etat civil[A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, M.DCCC.VI.Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, [...] /
Tome Quinquième : Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation[A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, M.DCCCVII.Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, [...] /
Tome Quatrième : Contenant Le titre du Divorce[A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, M.DCCC.VII.Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, [...] /
Tome Sixième : Contenant Le Titre De la Minorité, de la Tutelle et de l'Émancipation[A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, M.DCCCVIII.Coup-D'Œil Sur Le Code Napoléon En Allemagne
Ou Dissertation, dans laquelle se trouve, après la discussion des principales objections opposées à l'introduction de ce Code dans les États conféderées, un plan raisonné, critique, théorique et pratique de son étude et par suite de celle des autres Codes, avec un Décret à ce sujet du Prince-Primat de la conféderation du Rhin[Paris] : De L'Imprimerie De Crapelet, 1810