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Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, des procès-verbaux du conseil d'État, des observations du tribunat, des exposés de motifs, des rapports et discours etc. etc.
A Paris : De L'Imprimerie Impériale ; Cet Ouvrage se trouve À Paris : Chez Messieurs Clament, frères, Bibliographes, Directeurs de la Jurisprudence du Code civil ; [A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, Ann XIV = 1805-M.DCCC.XII.Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, [...] /
Tome Premier : Contenant une introduction destinée à la faire connoître, I.° la nature des lois qui forment le droit civil, leur objet et leur matière, 2.° l'histoire de la Confection du Code civil, 3.° l'Esprit dans lequel il a été rédigé, son plan, ses suites[A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, An XIV = 1805Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, [...] /
Tome Second : Contenant Le titre des actes de l'etat civil[A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, M.DCCC.VI.Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, [...] /
Tome Quinquième : Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation[A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, M.DCCCVII.Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, [...] /
Tome Quatrième : Contenant Le titre du Divorce[A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, M.DCCC.VII.Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, [...] /
Tome Troisième : Contenant Le titre du Mariage[A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, M.DCCC.VII.Esprit Du Code Napoléon, Tiré De La Discussion, Du Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, [...] /
Tome Sixième : Contenant Le Titre De la Minorité, de la Tutelle et de l'Émancipation[A Paris] : Imprimé Par les soins de J.-J. Marcel, Directeur général de l'Imprimerie impériale, et Membre de la Légion d'honneur, M.DCCCVIII.