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(392.7)
CHab. MH Du louage des choses........ A mn da ne SECT. L.'e Des régles communes aux baux des maisons et des. biens PUPAULSS ie doom ee de es CR DCR
SECT. IL. Des régles particulières aux baux à loyer... sb
SecT. IL Des régles particulières aux baux à ferme......:2,....
Chap.[I Du louage d'ouvrage et d'industrie..........,4,...... SecT.[re Du louage des domestiques et ouvriers.+....... Abus, SECT. Il. Des voiruriers par terre et par eau......32%4@s us. SECT: LÉ: De denis er des mar hé NL I Re ess,
Car. EV, Dr bail a Chem EE ed eee se 0 pie à SECT, Le PS DDSItEONS JÉNVTAIORS sos neue du vs mi se SECT: LL Da Cheprel simple ue PA AY rat ë SEGT. IT, Duchepiel. 4 moitié... in, es One He SECT. IV, Du cheprel donné par le propriétaire à son fermier ou colon
DAFHAiT es« Vos Past SPRL ÉLARGI nes $. L* Du cheptel donné au fermier... SV éd se becs $. IL Du cheptel donné au colon partiaire,..:.....:....:4..
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SEcT. V. Du contrat improprement appelé cheptel,.
HT.-IX: Du.-Contrat de sdcieté 36 pa TS PT MES La
Car. I Dispositions générales. 4... ssssseerssse Car. If. Des diverses espèces. de sociéiés.............. Ra tar SEcr. L'e Dé sociétés universelles, 2 3.00 SECT, 11. De la société particulière......,.....,........4.... Cuar. ill. Des engagemens des associés entre eux et à l'égard des tiers. SEcT. L'e Des engagemens des associés entre EUX..., SECT. IL. Des engagemens dés associés à l'égard des tiers... 3... Cap. IV. Des différentes mauiéres dont finit la société............ DISPOSITION. relative aux sociétés de commerce...............
Là LM OM D Se PR Re ne
Cuap. LT Du-prêt à usage ou commodat TP ME Sims
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Secr. L' De la nature du prêt a usage...............s....s. SECT. IL. Des engagemens de l'emprunteur. ss... Sec. HE Des engagemens de celui qui prête à usage... a des Car. IL. Du prêt de consommation, ou simple prét. 4. LV SEcr, L' De la nature du prêt de consommation............:.. SecT. 1}, Des obligations du préteur.................2., us SecT. IR Des engagemens de l’enprunteur................ se Cap. HE Du prêt à intérêt. A AR ee APR Re QT TIT. XI Du Dépôt et du Séquestre.......,................ Cuar. Er Du dépôt en général, et de ses diverses espèces........ 4,2: Cuap. IL. Du depét praprement dit... Secr. L'€ De la nature et.de l’essencé du: contrat de dépêr......... Sec. I. Du dépôt volontaire.......+. di LT à à rc SecT. LL Des obligatious du dépositaire uses Pi a
SECT, AV. Des obligarions de la personne par laquelle le dépér a éte fair.
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280,
Ibid.
Ibid. Ibid.
297. Ibid. 298. Ibid. Ibid. 302. Ibid. 304. Ibid.
TR Ibid.-
305$. 306. Ibid. Ibid. 397-
Ibid.
31.
313e