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F[ maritime, auteur de divers ouvrages relatifs au commerce et à la marine. 2 vol LÉ CRE MCE 0 bésnsr den PATES REC I à e.. FROM APS(1 1| late éhef-d'o es DICTIONNAIRE DES ARRÊTS MODERNES, etc.(Voyez page 14 de ce Catalogue.) rise ) de J'aul

ESPRIT DU CODE DE COMMERCE, ou Commentaire puisé dans les Procès-verbaux du jou Conseil d'Etat, les Exposés des motifs et Discours, les Observations du Tribunat, celle fins des Cours d'Appel, Tribunaux et Chambres de Commerce, etc.; et Complément du w}, marit Code de Commerce, par la Conférence analytique et raisonnée avecyses dispositiont| pre des articles du Code Napoléon, du Code de Procédure civile, et généralement de|, Lois, Réglemens et Décrets impériaux antérieurs qui s’y rapportent, ou auxquels ilstuf;,.. réfère. Dédié à S. M. l'Empereur et Roi. Far M. Locré, sécrétaire général du Con: ht gara sel diEtat,/etcv2 VOL. in=8 RE PER Re eE nt ROLE LS De MOCRR CL| Ces deux volumes sont les Commentaires du premier livre, et contiennent conséquemment, Ac je ja th

règles dont l’application est la plus fréquente, celles sur le Commerce EN GÉniRar., sur les Cam:

murçans, sur les SocrérTés, sur les SÉPARATIONS DE BIENS, sur les Bourses 6 Commerce, AcBil Rappo

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p£ caance et CourTiers, sur les Coemmissionnaires, sur les AcxaTs et Ventes, sur les Lerrrsstni livre

CHANGE, BILLETS À ORDRE, et sur la PrRescRiIPrIoN, TABL]

Le second volume est terminé par une Table alphabétique raisonnée et très-ample des matières. App

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: Forme de la lettre de change et du Billet à ordre, d’après le Code, in-8.,.. 60 u ji el

INTERÈTS(LES) des Comptes courans, tout calculés, quels qu’en soient les taux et le. telle capital, ou Tables pour le calcul de ces intérêts, par Blanquart-des-FontainésM. Vill

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JOURNAL DES LOIS ET DES ARRÊTS SUR LE COMMERCE, contenant: 1°. les loi| der de détail émises depuis le Code de Commerce(et qui en sont le complément) avecld motifs de ces lois; 2°. les décrets impériaux, les arrêtés du Conseil d'Etat, les régle Tulle mens et décisions des Ministres, etc.; 3°. les arrêts de la Cour de Cassation, du Cm+het c seil des Prises, des Cours d'Appel, etc.; en un mot, tous les monumens de la légis: lation et de la jurisprudence sur les matières commerciales; par J. B. Sirey, avocatiet Tableo la Cour de Cassation et au Conseil des Prises. 11 en a déjà paru 8 cahiers de cinq feuilkei chacun. Le prix de l’abonnement, franc de port, par an, on environ 50 feuilles in#4 TRAIT

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S| SCIE. 12 fr com &s: JURISPRU DENCE COMMERCIALE, ou Recueil des Jugemenset Arrêts rendus en matièr! mule

# de commerce de terre et de mer, soit par les Tribunaux inférieurs et les Cours d’appel Ca 4 sait par la Cour de cassation et le Conseil des Prises etc. Par M. Sanfourche-LaporbeM he ÿ' avocat, Publié d’après l’antorisation du Gouvernement, le premier de chaque mois CONS (C4 en un cahier de 96 pages in-8., à compter du premier janvier 1808.—Prix de l’ab@r Let, Gi nement(franc deport))pour l'annee. hit Ven EN Ant 20H Pembra

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j 4 Bo à Wissem S Modèle du Registre Spécial de l’Inventaire annuel que tout Commerçant est tenu,dM}s,,, ei| faire SOUS SEINE PFIVÉ ÿ IDD. 0e so sale oc mer Mere mé#ets RÉ CARE A Ts ce 0 40 om

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( Nouveau Traité du Change, comprenant un Cours complet d'opérations de banque d k“ do d’arbitrages, un Traité du pair du change, de la valeur intrinsèque et numéraire dd xd

monnaies, etc.; suivi du{anuel de la Banque actuelle, comprenant le nouveau piel l es 3 monétaire, le mode et le pair du change, ainsi que les changes actuels des principald dtrage } places commerçantes du monde, etc.; par M. Édmond Degrange, 2 vol. in-8, Pari Boite

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MODO. Le MANN RS AN SAMU 0 FM etat e Poe MA EE CO NO A cr 8 fr£ 0m

NOUVEAU VALIN(LE), ou le Code Commercial Maritime, accompagné:—1°. du Com hour mentaire de Vazin, sur les dispositions de l’ordonnance de la marine qui ont été conse mesu vées dans le livre II du Code de Commerce;— 2°. de la Doctrine d’Emericon sur} i Contrats à la grosse et les Assurances;— 5°. de Remarques sur les modificatioil que, apportées à quelques articles de l’Ordonnance, et sur les dispositions nouvelles ÿ+ OYA. 4°. des Formules des Contrats maritimes, des Actes, Rapports et Déclarations à fai PAIN parles Capitaines de la marine marchande, tant en France qu’à l'étranger;— 5°. d'ürlMPpr] Table analytique et alphabétique des matières. Par SAnrourcHE-LAPoRTE, avoch{f 0 rédacteur de Ja Jurisprudence commerciale; rewu et approuvé par M. P. B. BoucxËi dust: jurisconsulte, äuteur des Institutions commerciales, ancien professeur de Dioi tatio commercial et Maritime à l’Académie de législation, et actuellement conseilldh}, d'Etat de S. M:l’Empereur de Toutes les Russies, 1 vol. in-4................. 18 fi cs À

La sagesse de l’ordonnance de la marine avait été tellemeht sentie, que toutes les nations comnigt änp].

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gantes rocouraient à ses décisions pour suppléer à l'insuffisance de leur législation. Seryi est

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