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CU Commentaire sur la loi du 20 pluviôse an 12, relative au contrat de mariage et ab L d droits respectifs des époux; par Bernardi. Paris, 1804. in-8................. 3fr Dingue

CONFÉRENCE DU CODE NAPOLÉON, avec la Discussion particulière du Conseil B fon d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, paru.

Jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code; suivie d’une Table des matièrei feur Brô

ui renvoie tant aux articles du Code qu’aux discussions particulières et à la discussion q

publique de chaque titre, avant et après sa présentation officielle au corps législath fmuacten

SUolläineie. papier fin, DOC Le...-ee-pemestene pe;-rss Meme 20 fr 5 » PF

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COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS; par J.E. D. Bernardi, chef de la division civilémpyer au du ministère du grand-juge. 4 vol. in-8. Prix...................--sesseerses 15#50)»|

COURS DFE DROIT FRANÇAIS. Première Partie, sur l’état des personnes et sur letitre préliminaire du Code Napoléon, dédié à son Alsesse sérénissime, Monseigneur le DuëfSPRI] de Parme, Prince-Archichancelier de l’Empire. Par M. Proudhon, ancien DocteuiM| Code en droit, Professeur de première chaire du Code Napoléon, Doyen de la Facultédis| Dies droit de Dijon, Membre de l’Académie des sciences, arts et belles-lettres de cettim} génér ville et de Besançon. 2 vol.in-8.,........ SAS de LL duree ARE Re PONT RIOUE La réputation que s’est déjà acquise cet ouvrage, celle mème que d’avance il avait reçue du nom deso décor

savant et profond auteur, dispense assez d’en faire aucun éloge, sinon que c’est un ouvrage neuf SU l'Em

le Code. Comme le dit le Journal de l’Empire(13 mars 1810):« La méthode qu’il a adoptée senibll D

& la plus convenable; il pose d’abord le principe et la définition de son sujet; et de ce principe il tire; ouT:

& comme d’une source féconde, les nombreuses conséquences qui en découlent, sans cependant abam: Jess

« donner l’ordre des matières consacré par les auteurs du Code».—« Cet ouvrage, ajoute le mêmi les!

« Journal, est utile sans doute aux magistrats, aux jurisconsultes, dux notaires; mais c’est sur sociél

« tout aux étudians en droit qu’il doit être plus spécialement recommandé; il semble qu’il soit desti nb| Cet ou

« à devenir le seul livre classique propre à remplacer les cahiers des professeurs». plus Qiler

DICTIONNAIRE DES ARRÈTS MODERNES, etc.(Voy. OUVRAGES SUR LES DIFFÉRENTE" fo l'y FRANCHES DU DROIT, page 14 du Catalogue.)|

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Discours des Orateurs du Gouvernement, Rapports de la Commission du Tribunat;€ La

Opinions émises pendant le cours de la discussion du Code Napoléon, tant au Tribis mar.

nat qu’au Corps législatif. 11 vol.in-8..................... Sn astres eee Oran

Discussion du Code Napoléon dans le Conseil d'état, précédée des articles correspotper;}, dans duftexte et du projet, sur le plan donné par son Excellence M. Regnaut de Saint} fn Jean d’Angely, Ministre d'Etat; par MM. Joanneau et Solon. 3 vol. in-4...... 45H) mo

ESPRIT DU CODE NAPOLÉON, tiré de la discussion, ou Conférence historiqus qui analytique et raisonnée du projet de Code Civil, des Observations des Tribunaux, de Fa Procès-verbaux du Conseil d'Etat, des Observations du Tribunat, des Exposés de FE motifs, des Rapports et Discours, etc. Dédié à S. M. l'Empereur et Roi. Par M. Lori Secrétaire général du Conseil d'Etat, Membre de la Légion d'honneur. 5 vol.in-4.53 ls> a

—Le même, 6 vol. in-8............:.............s..est.ee ne PO Re sua CR 324t“© L'Esprit du Code Napoléon doit reufermer trois ouvrages distincts, un pour chaque livre du Codefisto

Celui sur le premier livre, le plus difficile, le plus long sous le rapport de la discussion, est terminks siècl, Il n’est pas besoin de s'étendre sur un ouvrage dont la réputation est faite depuis long-temp$,=,

qui se trouve si répandu, non-seulement en France, mais dans toute l'Europe. Nous nous bomNSTIT

nerons à rapporter ici le décret de S, A. E. le Prince-Primat, par lequel il l’adopte pour base ts A

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l’enseignement du Code Napoléon dans ses Etats. Evo j é, PR re î vo

«Cmarzes, par la grace de Dieu, Prince Primat de la Confédération du Rhin, Souverain de Ratisbonne, Aschaffenbourg, Francfort, Wetzlar, etc. etc. LEÇo! Insti

» Pour prévenir toute interprétation hasardée du Code Napoléon, il faudra se servir d’un comme#,;}, taire classique; et comme parmi tous ceux qui ont paru jusqu'ici, celui qu’on connoît sous le titri de Esprit du Code Napoléon, par M. Locré, Secrétaire général du Conseil d’Etat de S. M. I. ét là Le ét Protecteur de la Confédération du Rhin, se distingue non-seulement par la perspicacité de dl remarques judicieuses, mais aussi par une sorte d'authenticité, M. Locré ayant rédigé les diseu#,: sions qui ont préparé et müri la loi sous les yeux de S. M. l'Empereur et de son Conseil, nous ano#} GTS décrété et décrétons: M, C

» 1°. L'Esprit du Code Napoléon est adopté dans nos Etats comme base de l’enseignement du Cobs Napoléon LOTS..

» 2°. En conséquence, nous ordonnons Ja traduction de l’ouvrage en langue allemande; il sin théc: primera dans le même format que l'édition française, avec la même disposition typographique;448 Batio d'en faciliter davantage l'intelligence et la comparaison des objets qu’il présente,|Hod

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