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Coup-D'Œil Sur Le Code Napoléon En Allemagne : Ou Dissertation, dans laquelle se trouve, après la discussion des principales objections opposées à l'introduction de ce Code dans les États conféderées, un plan raisonné, critique, théorique et pratique de son étude et par suite de celle des autres Codes, avec un Décret à ce sujet du Prince-Primat de la conféderation du Rhin
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la science logique et vraiment judiciaire du JurisconsuLTe et du Jucr; puisque désormais le Code avec la jurisprudence régulière qui séta- blira sur son unique base, devront être les seuls oracles de la justice. Cette règle ne souffre d'exception que pour les cas le Code ren- voie formellement à quelques autorités exté- rieures.(7oyez Chap. IIT, Sect. IV.)

SECTION III.

Le Code Napoléon a-t-il di étre adopté comme loi subsidiaire?

On décide d'avance, par ce qui vient d'être dit, si le Code a été adopté comme loi subsi- diaire. A l'embarras jetaient les différentes branches de législation, l'injustice, la bigar- rure des coutumes, les funestes contradic- tions qui en naissaient, c'eût été réellement ajouter un embarras de plus, et compliquer, au lieu de simplifier, ce neût pas été rogner les ailes de la chicane et de lanarchie, mais donner à ces vautours un aliment de plus.

En effet, lorsque les tribunaux auraient jugé daprès une disposition des lois anciennes, ap- plicable, on eüt prétendu qu'elle se trouvait abrogée par une autre de la loi nouvelle; et

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