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Tome Quinquième (1807) Contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation
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6 ESPRIT DU CODE NAPOLÉON. Liv. I. Tir. VIL Cf. L. des êtres, un moyen de discérner lenfant auquel ils donnent. le jour»(1).

5 On ne pouvoit donc fonder la règle, que cepen- dant il étoit indispensable d'établir, sur un fait aussi incertain que celui de la paternité; il nétoit pas de vérité première qui püt servir de base à Ja loi$(2).

ec II a fallu, dès-lors, s'attacher à des faits exté- rieurs et susceptibles de preuves»(3); et« la loï a été contrainte d'établir, à défaut de principe inva- riable, une présomption de droit qui devint la ga- rantie dun fait dont il étoit impossible d'acquérir autrement la certitude»(4);« elle a été obligée de saisir la présomption la plus voisine de la prenve»(5).

Mais quelle présomption se présentoit avec ces caractères?

II. DIVISION.

Pourquoi la Loi fait résulter cette Présomprion

du Mariage.

« ON trouve un premier point d'appui dans cette institution, qui, consacrée par tous les peuples civilisés,

(19 M. Duveyrier, Tribun. Tome L.e7, page 617.(2) M. Lahary, Tribun, ibid. page S68; Me Bigot-Préameneu, Exposé des motifs, Procès- verbal du 21 ventôse an 11, tome Il, page 567. (3) M. Bigot-Préameneu, ibid.(4) M. Lahary, Tribun, Tome Ter, page 68.(5) M. Daveyrier, Tribun, sbid. page 618,: