D AN

Car. IT. Secr. 5 Secr. IT, Szcr. IIT, Szcr. IV, Secr. V, Caar. III, SecT: Î. Szcr: II. Szcr, IIT,

XV Do PE open MS CES ee LA

s

De la nature et de l'essence du Contrat de dépôt+,. à..

Da Dépétvalenmate es ET D ns+ à à

Des obligations.du*“Dépositäirer.*; SES PS

Des obligations de la personne par re le dépôt a été_— Du Dépôt he«: D Re

Des diverses espèces de Séquestre PRÉC ENT Da Syuratre core SE LE ER NT,

Du Séguestres on Det jadiiare“ee. LU

TITRE. XP DE CS RES à

Caar. I. D Jo EDP LS, Gras EH PCR PR Re es à-: Secr. I.: Des conditions requises pour la validité du Contrat...+ Szcr. IT, Des Effets du Contrat entre les Parties contractantes+... TITRE XIH. Du Mandat.:*,_.. Caar. I, De la Nature et de: la Done du+ A Crar. IT. Des obligations du Mandatdree*=:.: Cxar. III, Des obligations du Mandant.,:. PA Le ue ou Crar. IV. Des différentes manières dont le Mniat ñ Re.: FILTRE ATP ECO Ca», I. De la Nature et de l Étendue du cautionement Cæar. IT, De PER dt CGR Secr. I, De l'Effet du cautionnement entre le créancier et la caution Szcr. II. De l'Effèt du cautionnement entre le débiteur et la caution..

SzeT, IIT. Car. III.

Caar. IF. TITRE XF.

TITRE XVI. De la Contrainte par corps en matière. TITRE XV1II.Du Nantissement

De l'Effet du

De© Extinction du cautionnement+.. ….._.

cautionnement entre les cofidéjusseurs.*..

De la caution Légale et de la caution Judiciaire. Des Transactions

+ e e 0] CE e e e. 0 CS 0. e re° e

Cæar. I RO CE TITRE XVIIT, Des Privilèges et Du. en= à à: à à: Caar I. Eispoëtions poires, à à.. CR EE| Secr. I. DES PIWdeues Sur 106 mes à: à à à..: .- Des privilèges généraux sur les meubles...... …. & Il." Des privilèges sur certains meubles …,.. se Szcr. II. Des Priiees sue ls hheubles 0 À:. Srcr, TITI. Des privilèges qui s'étendent sur les meubles et les immeubles. Secr. IV. Comment se conservent les Privilèges«+,..

%

LA

é

e

ag. »

à »

»

» » » »

: 9 . à :| »

+ .» »

»

»

) «

»

»

«

» »

» 32

° 22

se 22 ® 22 - 22 » +) D » 22 22

e 22

523 ibid. 524,

. Eob

536 ibid. 531 ibid, 53% ibid,

_574

ibid, 535 ibid. 537 39: ibid. 540. 542 543 545 ibid, 548 ibid” 55o 552 ibid. 553 554 557 562 ibid... 565 568 ibid. ibid, 569 ibid. 570 57: 575 576