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Masse. Voyez Partage, Hiapporé, Succession. sn

Marérraux. Avant d’être employés 1ls sont menbles,. 532.

Marerniré. La recherche de la maternité est ac mise, 241.

Marisres. Principes sur Le droit d'accession relativement à la nature, à la propriété et au mode d'emploi des matières, 569.

Mauvais TRAITEMENT. Voyez Sévices..

Mépscins, Déscription de leur action, et de celles des chirnr- “giens et apothicaires pour leurs visites, opérations et médi- camens, 2272, Voyez Officiers de santé.

Mrr. Droits sur les eflets jetés;à la mer ou rejetés par elle, 717.

Mzusces, Modes qui constituent les biens meubles, 527. Ce que

ne comprend pas le mot meubles employé seul, 535. Ce qu’on entend, par meubles meublants, 234. Acception des termes biens, meubles, mobilier, effets. mobiliers, 5017,. V6 que comprend la vente ou le don d’une maison meublée où avec tout ce qui s’y trouve, 520.:

Munrraires. Formalités pour les actes de l’état civil dans les corps de troupes hors le territoire français, 88. Voyez Litat civil, Hôpitaux.

Mines. Voyez Usufrui..

MinissÈre rugric, Voyez Procureurs généraux el LMPETIAUX.

Minoriré, Jusqu'à quel âge elle dure, 388. Dans quels eas le mineur est ou n’est pas restituable pour cause de lésion, 1306. Voyez Érmancipation, Tutelle.+ hf

Minures. Il doit, sous peine de nullité, rester minûüte des actes, portant donation entre-vifs, 931.

Momrisr.. Le rapport, dn mobilier, se fait en moins prenant, 868. Quel mobilier entre dans la composition de l'actif de la communauté entre époux,. 1401. Cas où. le mari peut disposer. du. mobilier de la communauté, 1422. La femme séparée de corps et. de biens peut disposer de son mobilier. 1449.,La femme qui renonce à la communauté, perd son- droit sur le mobilier, qu’elle y a apporté, 1492, Dans quel

. cas on répute acquét celui qui existe lors du mariage, où

* est échu depuis, 1499. Ellets de la clause par laquelle le mobilier est exclu de la communauté, 1500-64 sui. Le mo- bilier qui échoit à chacun des époux pendant le mariage, doit étre constaté par un inventaire, 1504. Effet de la faculté accordée à la femme et aux enfans de reprendre le mobilier de la communauté, 1514; de la clause par laquelle les époux déclarent se marier sans communauté 1531 ei sur. Voyez

. Meubles. Fe:

Mogurs., On ne peut déroger aux bonnes Mmœnrs Par des con-

x lois qui les intéressent, 0."Poutes

ventions contraires all $ qui leur sont cofi-

dispositions entre-vifs ou testamentaire traires sont réputées non écrites, g00. Morr. Ouverture:des successions pax la mort naturelle ou civile, 718. Comment s'établit Ta présomption de survie en

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