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TITRE IT

CHAPITRE UNIQUE. De la Dette municipale.

ARRIÉRÉ exigible antér.' à l'an VIII...

D 22. RE AA ne Aa 1, 7 NOR RE

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ARRIÉRÉ exigible postér.' à l'an VIII...

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DiIFFÉRENCE k En passifs. vs. 9

foncièrés.

itué k annuelles!:. DETTE constituée en rentes annu dr nr.

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TITRE HI.

Recettes municipales.

. CHAPITRE PREMIER. Recettes extraordinaires,

. ARTICLE 1. Reste par aperçu des Recettes de

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Observations.

RNNE DIVORUEMRR Suresnes l) 2. Nota. On mettra à l’article 2 les récéttes ex- traordinaires, comme coupes de bois, produits de ventes de domaines, re, Puis on totalisera, TOTAL ob” RIRE AR