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XXI Table du Code Napoléon. :

Chap. I, De l'ouverture des successions, et de la saisine des héritiers , . + + + + + +

Chap. II, Des qualités requises pour succéder,

Chap. IT. Des divers ordres de succession . Sect, I. Dispositions générales , . . Dons. Sect. I. De la représentation . . + + + Soct. III. Des successions déférées aux des-

dondansts at à émet pm nr Sect, IV. Des successions déférées aux ascondanss art 0h Vase RS Tee, e

Sect. V. Des successions collatérales », . .

Chap. IV. Des successions irrégulières + + + Sect. I. Des droits des enfans naturels sur les biens de leur père où mère, et de la suc- cession aux enfans naturels, décédés sans DOME Un à à es à natitente Sect. II. Des droits du conjoint survivant et

Chap. V: DE l'acceptation et de la répudiation des sUCCeSSIONS Lis st elle ne es 0 Sect. I. De lacceptation , . + + + + Sect.Il. De la renonciation aux successions. Sect. III. Du bénéfice d'inventaire, de ses effets, et des obligations de lhéritier béné- ficiaite SO 2 « ete + fusée +

Sect. IV. Des successions vacantes , . .

Chap. VI. Du partage et des rapports . , . Sect, I. De l’action en partage, et de sa forme Sretct. Il. Des rapports. 4e à + + Seet. IT, Du paiement des dettes ii. 57, Sect. IV. Des effets du partage, et de la ga-

rantie des lots 1, + «+ + + + + + +. +

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ibid,

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