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xx Table du Code Napoléon.

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Tir. I. De PUsufruit, de l’Usage et de PHabitation 280 Chap. I. De Pusufruit , . . . + + + ibid”

Sect. I. Des droits de l’usufruitier . . . 282 Sect. II. Des obligations de l’usufruitier , 292 Sect. III Comment l’usufruit prend fn. 500 Chap. I. De l'usage de l'habitation , . +. . 304 Tir. IV. Des Servitudes et Services fonciers .. . . 306

Chap. I. Des servitudes qui dérivent de la Himnartoi es Hé Lu Le 0e pre. 60 Chap. II. Des servitudes établies par la loi . 312 Sect. I. Sect. Il. De la distance et des ouvrages inter- médiaires requis pour certaines constructions. 324 Bect. IIL Des vues sur la propriété de son Re À à à +. à 10 Sect. IV. De l'égout des toits , ... . . 328 Sect. V. Du droit de passage . . . . ibid. Chap. IL Des servitudes établies par le fait de Phomme 4 do de à dos iis NS à 080 Sect. I. Des diverses espèces de servitudes qui peuvent être établies sur les biens .’ . ibid, Sect. Il. Sect, IT, Des droits du propriétaire du fonds auquel la servitude est due . . . . 356

Sect, IV, Comment les servitudes s’éteignent, 338

Du mur et du fossé mitoyens . , 314

Comment s’établissent les servitudes. 334

LIVRE Il. Des différentes Manières dont on acquiert la Propriété. Dispositions générales is RC LR 08

Tim, I. Des Successions , « «+. + + + + + + + 544