ut€
18 fl, es débis abitdty 2€ quil Ur-tôy! s'il et Ur aps ée dau mer, laniêre ses, des i=mêne relenr ‘ objis oncl1024 e, d'a
inçai, » d'er- , 10f,
et 134. D:| .. le
ntenait lux“tt quels Iles ot explic= e Due 1 aFaHE OM PEN
(13) DROIT MARITIME.
Code des Prises et du commerce de terre et jurisconsulte, in-4
de mer; par F. N. Dufriche-Foulaines; membre de l’Académie de législation et de l’Athénée des arts. 2 vol.
EE Dinan ee cine Le one dal 3 Cr LE DRE Hatieta est RU
NOUVEAU VALIN(le), ou le Code commercial MARITIME, etc.(Voyez Droit com- MERCIAL, page 11.)
Systéme du Droit maritime de l’Europe, par Azuni. 2 vol. in-8...... s:Le 7 fc 50108
DROIT CRIMINEL.
APPLICATION DE LA THÉORIE DE LA LÉGISLATION PENALE, ou Code de la Sûreté publique et particulière, fondé sur les règles de la morale universelle, sur le droit des gens ou primitif des sociétés, et sur leur droit particulier, dans l’état actuel de la civilisation; par Scipion BEexow. 1 gros vol.in-folio de 800 pages....... 36fr.
Lois(des) pénales, par Pastoret. 2 vol. in-8. Ouvrage qui a remporté le prix à l’Académie Erançaises:. 4.0... STATE
RÉFLEXIONS MORALES sur les délits publics et privés, pour servir de suite à l’ouvrage
qui a obtenu le prix d'utilité à l’académie française; par M. Delacroix, juge au tribunal civil de Versailles. 1 vol. in-8........ HAS CALE RE ÉD Oo UN TEE A0 Cie 5rfr.
Cet ouvrage a été adopté pour les bibliothèques des Lycées.
D R O I T D E S G FE N S(ou Diplomatique).
Economie politique et diplomatique,& vol. in-4. brochés.(Encyclopédie.)......
PAM die np} ele) spe S'en lp e© oiale do d'ete x ss se.
64 fr.
Histoire générale et raisonnée de la Diplomatie française, jusqu’à la fin du règne de Louis XVI, avec des tables chronologiques de tous les Traités; par Flassan. 6 vol. in-8 36 fr.
tbe Recueil des principaux Traités d’alliance, de paix, de trève, de neutralité, de com-
. We fr, 50t4 ໫: 200
rincips sseuriel aité déle
formüles les did jar l#14 jaireslé
l'après restr4 er, 50!
LU cha ue lle , déct'à le nv] fr 50}
merce, de limites, d'échange, etc. conclus par les Puissances de l’Europe, tant entre elles qu'avec les Puissances et Etats dans d’autres parties du monde, depuis 1761 ju$- qu’à présent; précédé de Traités du XIII° siècle, antérieurs à cette époque, et qui ne se trouvent pas dans le Corps universel diplomatique de MM. Dumont et Rousset et
autres recueils généraux de Traités; par G. F. DE Martens. 9 vol. in-8. 1791 à 02e 72 fr.
Recueil des Traités conclus entre la République française et les différentes Puissances de l’Europe, depuis 1792 jusqu’à la paix générale. 4 vol. petit in-8............ 21 fx.
OUVRAGES
SUR LES DIFFÉRENTES BRANCHES DU DROIT.
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines; de celles de la coutume de Paris, et du nouveau Code des français; par P.L. C. Gin, ancien Magistrat, Membre de l’Académie de législation, de la Société académique des sciences, et de plusieurs autres sociétés savantes, président de J’association de bienfaisance judiciaire en l’université de jurisprudence, 6 vol. 0 OR ME Stan une à uit. 21 ir.
NN Ce os


